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Droit des obligations 6 DROIT DES OBLIGATIONS INTRODUCTION I Notion d ? obligation On admet trois sens au terme obligation ? C- un sens ?nancier ? l ? obligation c ? est le titre la valeur nobiliaire qui constate un emprunt émit par un groupement ?? Trop

DROIT DES OBLIGATIONS INTRODUCTION I Notion d ? obligation On admet trois sens au terme obligation ? C- un sens ?nancier ? l ? obligation c ? est le titre la valeur nobiliaire qui constate un emprunt émit par un groupement ?? Trop restrictif un sens courant ? c ? est quelque chose que l ? on est contraint de faire ?? Trop ou un sens technique ? avancé par Gaius L ? obligation est le lien de droit qui nous conduit à faire quelque chose selon le droit de notre cité ? ?? éléments l ? obligation est un lien une relation entre au moins deux personnes Il y a la dette du débiteur et la créance du créancier On exclue ici les obligations qui ne contiennent pas de lien l ? obligation est un lien de droit juris vinculum Si le lien est de droit il est donc juridiquement sanctionné L ? article du Code civil dispose que quiconque s ? est obligé personnellement est tenu de tenir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers présent et à venir ? droit de gage général L ? obligation est donc le lien de droit entre un créancier et son débiteur Comment devient ??on créancier et débiteur On cherche donc la les source s de l ? obligation Comment est assurée l ? exécution de ces obligations Quelle en est la structure On étudie le régime de l ? obligation II Classi ?cation des obligations On devrait parler des ? classi ?cations o selon leur objet o selon leur intensité o selon leur source A Classi ?cation des obligations selon leur objet Elle peut avoir deux types d ? objet o pas sur une somme d ? argent on parle alors d ? obligation en nature o sur une somme d ? argent on parle alors d ? obligation pécuniaires Obligations en nature Les obligations en nature ont pour objet une prestation autre que le versement d ? une somme d ? argent o obligation de donner o obligation de faire o obligation de ne pas faire On retrouve la distinction aux articles Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent envers une ou plusieurs autres à donner à faire ou à ne pas faire quelque chose ? et Tout contrat a pour objet une chose qu'une partie s'oblige à donner ou qu'une partie s'oblige à faire ou à ne pas faire ? du Code civil Ca Obligation de donner Le terme donner ? doit être pris dans son sens latin donc comme le fait de remettre L ? obligation de donner est celle par laquelle le débiteur s ? engage à transférer au créancier la propriété d ? une chose ou à constituer à son pro ?t un droit réel sur cette chose Cette sorte d ? obligation est remise en cause le plus souvent l ? obligation de donner est brève et éphémère Souvent même elle dispara? t quand elle na? t