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Droit du patrimoine cm02 Droit du patrimoine CM I Présentation générale du droit commun A Qu ? est-ce que le droit des biens Le droit des biens fait partie du droit civil et le droit civil est du droit privé Dans ce droit civil il y a le droit des contrat

Droit du patrimoine CM I Présentation générale du droit commun A Qu ? est-ce que le droit des biens Le droit des biens fait partie du droit civil et le droit civil est du droit privé Dans ce droit civil il y a le droit des contrats des obligations des personnes des biens ? Il s ? agit de l ? études des rapports entre les personnes et les biens Un bien est une chose qui est utile pour l ? homme et qui va lui être approprié Une chose est tout ce qui existe indépendamment de la personne ou du sujet Certaines choses ne sont pas appropriées par l ? homme Le bien est un peu le lien entre les personnes et les choses Et les personnes vont établir des rapports avec ces choses ex l ? appropriation La distinction entre personnes et choses auteur GAIUS et elles est la première grande quali ?cation qui a existée Pour la comprendre on parle de la personne et tout ce qui n ? est pas une personne sera une chose La personne est née vivante et viable Avant cette période il n ? y avait pas de personne mais il y avait une vie humaine Cette notion de personne commence et ?nit quelque part le cadavre n ? est pas une personne Cette distinction se brouille exemple du droit romain qui est un droit de classi ?cation qui avait tendance à tout ramener aux choses Aujourd ? hui est proche d ? une tendance qui veut tout ramener à une personne car elle a des droits Pour protéger une chose il faut la sortir de sa catégorie pour en faire une personne ou la traiter comme telle on parle de la personni ?cation des choses ? Dans le code civil de le droit des biens est resté tel qu ? elle L ? animal est une chose appropriée c ? est donc un bien C ? est un meuble article CC En est inséré un nouvel article - CC Les animaux sont des êtres vivants douées de sensibilité sous réserve des lois qui les protègent les animaux sont soumis au régime des biens ? On a toujours l ? animal domestique qui est un bien mais c ? est un bien spécial c ? est-à-dire qui va entrainer pour son propriétaire une série d ? obligation et de devoir ?? MARGUENED animal doit être une personne En Inde des euves ont été reconnu tels des personnes car c ? est un bien religieux La corrida ou les combats de coq au niveau juridique la corrida est une infraction ?? art - code pénal C ? est une coutume locale et ininterrompue B Le droit des biens et ses rapports avec les autres matières du droit Le droit des biens dans le code civil CA l ? origine c ? est la loi des XII tables c ? est dedans o? se trouve le droit civil droit des personnes des choses droit