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Droit du travail apres covid

Table des matières ? I Le Covid- et l ? application traditionnellement restrictive de la force majeure par la cour de cassation dans sa dé ?nition ? Le covid- et l ? invocation de la responsabilité de plein droit dans le temps ? L ? avant big bang du droit la similitude avec la théorie de Jean Carbonnier Faut-il laisser continûment des suppliques vers le Ciel comme au temps de Habbaquq ou choisir d ? exprimer une profonde reconnaissance au personnel de santé On peut choisir une sorte d ? hétéronomie qui est d ? ailleurs biblique pour emprunter le terme du doyen JeanCarbonnier Pour ne pas faire ici un décompte macabre du nombre de décès ou de contaminés par régions du monde il faut simplement se contenter fort tristement d ? un constat de lourd bilan sur tous les continents Après le mal du covid- new deal universel et inattendu après deux mois de con ?nement chez soi le monde reprendra un nouvel ouvrage ou certains tenteront de tisser le ?l à l ? endroit o? il s ? est coupé ce mars quand les autorités publiques annonçaient un report des formalités de déclarations sociales pour les entreprises et partant une fermeture progressive des lieux publics En tant que citoyen on s ? est demandé quelle serait la charge du droit ou la forme du droit Sans même attendre la ?n du con ?nement prévue pour le mai il a été mis à la disposition du public l ? information selon laquelle aucun licenciement n ? est conseillé tandis qu ? il a été mis à la disposition des entreprises la bonne nouvelle de la mise en place d ? un fonds de solidarité pour celles qui seraient en di ?culté Il se pose donc la question de l ? impact du covid- sur l ? exécution des contrats de travail ? I Le Covid- et l ? application traditionnellement restrictive de la force majeure par la cour de cassation dans sa dé ?nition S ? agit-il d ? une force majeure Autrement il se pose la question de savoir s ? il s ? agit d ? une contrainte par nature La nature des choses est immuable d ? une immutabilité parménidienne Le sujet est délicat car cette thèse postulerait une possibilité de répétition Ce serait comme si la terre payait un lourd tribut pour un mal commis Postuler une hypothèse contraire c ? est admettre involontairement le caractère aléatoire du remède d ? autant qu ? aucun vaccin n ? a été encore trouvé Notion jurisprudentielle et factuelle visant à protéger l ? irresponsabilité la force majeure est dé ?nie sous l ? empire de l ? ancien article du code civil par la chambre sociale comme un événement extérieur imprévisible et irrésistiblei Le premier critère n ? est plus retenu depuis un arrêt de la cour de cassation du avril En l ? espèce un fabricant n ? a pu livrer une machine à concevoir pour