Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit maritime antoine vialard

CDroit maritime CDROIT FONDAMENTAL COLLECTION DIRIGÉE PAR STÉPHANE RIALS Professeur à l'Université de Paris II Panthéon - Assas CDROIT COMMERCIAL Droit maritime ANTOINE VIALARD PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ MONTESQUIEU - BORDEAUX IV PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE CISBN Dépôt légal ??Ire édition octobre Presses Universitaires de France boulevard Saint-Germain Paris CSommaire Abréviations et sigles Préface posthume en forme de dédicace Introduction LIVRE PREMIER LE DANGER DE LA MER Chapitre L'abordage et les autres accidents de la mer Section - L'abordage une notion vague Section Il - Responsabilité civile en cas d'abordage Chapitre La solidarité humaine en mer Section - Lasolidarité externe l'assistance et le sauvetage Section Il - La solidarité interne l'avarie commune Chatpimitrees La solidarité organisée les assurances mari- Section - Présentation générale péril de la mer et recherche de la sécurité ?nancière Section Il - Le contrat d'assurance maritime Chapitre La limitation de responsabilité du propriétaire ou de l'exploitant d'un navire Section - La limitation traditionnelle de responsabilité Section Il - Les limitations spéci ?ques de responsabilité nucléaire hydrocarbures marchandises dangereuses CLIVRE DEUXIÈME LES PROFESSIONS MARITIMES Chapitre L'armateur Section - La notion d'armateur Section Il - Les di ?cultés de mise en ?uvre de la notion d'ar- mateur Chapitre Les marins Section - Le capitaine Section Il - L'équipage Chapitre Les auxiliaires techniques de l'arrnateur pilo- tage et remorquage Section - Le pilotage Section Il - Les contrats de remorquage Chapitre Les auxiliaires commerciaux de l'armateur Consignataires courtiers commissionnaires et transi- taires Section - Les consignataires Section Il - Les courtiers maritimes Section III - Commissionnaires transitaires LIVRE TROISIÈME LES B? TIMENTS DE MER Chapitre Notions fondamentales Section - Le navire Section Il - Les autres b? timents de mer Chapitre Le statut du navire Section - Le navire est un meuble particulier Section Il - Le navire objet de droits réels Sous-section - Les droits réels principaux propriété et copropriété Sous-section - Les droits réels accessoires sur le navire hypothèques et privilèges CLIVRE QUATRIÈME L'EXPLOITATION COMMERCIALE DES NAVIRES Titre premier - Les contrats d'a ?rètement Chapitre Généralités et règles communes Chapitre Les di ?érents contrats d'a ?rètement Section - Les a ?rètements à temps Sous-section - L'a ?rètement coque nue ? Sous-section - L'a ?rètement à temps ordinaire Section Il - Les contrats d'a ?rètement au voyage Sous-section - Obligations du fréteur au voyage Sous-section - Obligations de l'a ?réteur au voyage Sous-section - Questions de responsabilités Section III - Le sous-a ?rètement Titre second - Les contrats de transport maritime Chapitre Le contrat de transport de marchandises par mer Section - Conclusion du contrat et obligations des parties Section Il - Le contenu du contrat de transport de marchandises par mer Section III - Les responsabilités Section IV - La manutention Chapitre Le déplacement maritime des personnes Section - Le contrat de passage Section Il - La croisière maritime Chapitre Les ventes maritimes et crédit documentaire Section - Les ventes à l'arrivée Section Il - Les ventes au départ Section III - Le crédit documentaire Index Table des