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Droit penal compare 1 DROIT PENAL COMPARE C TABLE DES MATIERES Section Le droit pénal comparé ? Indications bibliographiques ? Notion ? Intérêt du droit comparé Section Le DROIT PENAL COMPARE ? Indications bibliographiques ? Notion ? Universalité et dispa

DROIT PENAL COMPARE C TABLE DES MATIERES Section Le droit pénal comparé ? Indications bibliographiques ? Notion ? Intérêt du droit comparé Section Le DROIT PENAL COMPARE ? Indications bibliographiques ? Notion ? Universalité et disparité du droit pénal ? Evolution du droit pénal comparé ? Exemples de cette évolution infractions nouvelles et décriminalisation ? Limites du droit pénal comparé ? Sources du droit pénal comparé PREMIRE PARTIE LES PRINCIPAUX SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAIN CHEPITRE GENERALITES SECTION MULTIPLICITE ET VARIABILITE DES DROIT SECTION FAMILLES DE DROIT CHAPITRE SYSTEMES ROMANO GERMANIQUES SECTION NOTION SECTION EVOLUTION HISTORIQUE ? Le droit pénal commun ? Période néo classique ? La réaction positiviste ? Les codes pénaux du XX siècle ? Les législations contemporaines C ? Réformes en cours SECTION Systèmes étudies ? Le droit pénal de la République fédérale d ? Allemagne ? Le droit pénal français CHAPITRE SYSMES DE COMMON LAW SECTION NOTION SECTION SYSTEME ETUDIE ? Le droit pénal anglais CHAPITRE SYSTEMES SOCIALISTES SECTION NOTION SECTION SYSREME ETUDIE ? le droit pénal soviétique CHAPITRE AUTRES SYSTEMES SECTION GENERALITES SECTION LE DROIT PENAL MUSULMAN ? Indications bibliographiques ? Caractère religieux ? Sources du droit musulman ? Evolution du droit musulman ? Convergences et divergences avec les systèmes occidentaux SECTION LES DROITS DE L ? EXTREME- ORIENT ? Caractéristique générales ? Le droit pénal chinois SECTION LES DROITS DE L ? AFRIQUE NOIRE ? Indications bibliographiques ? Notion C ? Fondements de la justice rationnelle ? Interaction entre droit traditionnels et droit importés ? Les infractions DEUXIEME PARTIE ETUDE COMPARATIVE DE QUESTIONS PARTICULIERES TITRE LE DROIT PENAL CHAPITRE ABANDON DE LA SANCTION PENALE OU RETOUR A CELLECI SECTION ABANDON DE LA SACTION PENALE SECTION RETOUR A LA SANCTION PENALE CHAPITRE FINALITES DU DROIT PENAL TITRE LA LOI PENAL CHAPITRE LE PRINCIPE DE LA LEGALITE DES DELITS ET DES PEINES SECTION ORIGINES SECTION APPLICATIONS ? Droit international ? Droit belge ? Droit allemand ? Droit français ? Droit soviétique SECTION EXCEPTION ? Droit international ? Droit anglais ? Droit musulman C ? Droit chinois ? Un cas particulier le code pénal danois de TITRE L INFRACTION PENAL CHAPITRE LA DIVISION DES INFRACTIONS S ECTION CATEGORIE UNIQUE ? Droit soviétique ? Droit chinois SECTION DIVISION BIPARTITE ? Droit allemand ? Droit musulman ? pays bas SECTION DIVISION TRIPARTITE ? France ? Belgique SECTION CLASSIFICATION MULTIPLIS DROIT ANGLAIS CHAPITRE L ? ELEMENT MORAL DE L ? INFRACTION SECTION DROIT ALLEMAND ? Le concept d ? infraction pénal SECTION DROIT FRANÇAIS SECTION DROIT ANGLAIS SECTION DROIT SOVIETIQUE SECTION DROIT MUSULMAN SECTION DROIT CHINOIS SECTION REFORME DU CODE PENAL BELGE CHAPITRE INFRACTION NON PENALES SECTION UN PHENOMENE ACTUEL C SECTION APPLICATIONS ? Droit allemand ? Droit français ? Droit soviétique ? Droit chinois ? Droit belge TITRE IV LE DELIQUANT CHAPITRE LA RESPONSABILTE PENALE DES PERSONNES MORALES SECTION SYSTEMES ADMETTANT LA RESPONSABILUTE PENALE DES PERSONNES MORALES ? Droit anglais ? droit néerlandais SECTION SYSTEMES N ? ADMETTANT PAS LA RESPOSABILUTEPENALE DES PERSONNES MORALES ? Droit allemand ? droit belge