Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Le débat commence à prendre de l'âge, mais ne perd pas pour autant en vigueur,

Le débat commence à prendre de l'âge, mais ne perd pas pour autant en vigueur, sur la qualification du téléchargement dit illégal. Doit-il être qualifié de vol ? C’est dans cette mesure que nous l’aborderons sur 02 volets. Un aspect juridique, et un aspect purement analogique. 1) Aspect juridique du téléchargement en ligne Selon Stuart P. Green, professeur à la faculté de droit Rutgers de Newark (dans le New Jersey) et auteur de 13 façons de voler un vélo : la loi sur le vol à l'ère de l'information. Dans une tribune publiée sur le site du New York times, ce juriste estime que les législations internationales ne sont pas à jour des nouvelles technologies, et que la qualification de vol ne peut s'appliquer au téléchargement pirate, ou au streaming. Notamment du fait que le vol se caractérise par un enrichissement du voleur proportionnel à l'appauvrissement du volé, peu importe la nature du bien objet du délit : Lorsque Paul télécharge illégalement une chanson de Marcel, Marcel n'a rien perdu. D'abord parce qu'il n'est pas certain que Paul ait payé pour ce morceau de musique, s'il en avait eu l'obligation. Ensuite, parce qu'en appliquant le qualificatif de vol au téléchargement, on pose la conclusion avant de la démontrer. La question, pour le professeur, n'est pas de savoir s'il faut pénaliser le téléchargement illégal et s'il porte préjudice aux industries culturelles, pour lui, le problème est la nécessité d'élargir le panel des qualifications pénales, pour des questions de philosophie du droit, car « Les notions que nous appliquons aux actes criminels ont une incidence cruciale sur la façon dont nous concevons et stigmatisons ces derniers ». 2) Aspect analogique tu téléchargement en ligne Voler, c'est soustraire quelque chose à son propriétaire : un objet (comme une voiture), de l'argent, des bijoux, un sac à main. Quand on télécharge un fichier (même illégalement), on ne le soustrait de nulle part (il est toujours sur le serveur à partir duquel on l'a copié). C'est même le contraire : on le duplique, on le clone. Quand le fils du charpentier multipliait les petits pains il y a deux millénaires, les boulangers ont-ils crié au vol ? Est-ce que photographier la Joconde retire la toile du Louvre, ou empêche d'autres personne de la voir ? Entre voler la voiture de mon voisin (objet de grande valeur financière pour lui, et qui va immédiatement avoir un impact négatif sur sa vie, l'empêchant par exemple de se rendre à son travail), et dupliquer un fichier appartenant à la Warner Bross, je doute que le préjudice et la gêne soient comparables... Le droit d'auteur stipule qu'il est interdit de copier (contrefaire) une œuvre sans l'accord de son auteur (ou des ayants-droit), accord qui est généralement monnayé, d'où la légalité ou non du téléchargement. Problème : comment estimer le manque à gagner d'un auteur qui s'estime spolier, alors même que le prix de la duplication d'une œuvre immatérielle est tellement subjectif ? Pour l'industrie et les ayants-droit, le calcul est simple : UNE ŒUVRE TELECHARGEE = UNE VENTE RATEE. Sauf que ce calcul simpliste est évidemment faux, et personne aujourd'hui ne peut affirmer (de bonne foi) qu'un téléchargement illégal équivaut à une vente ratée... Comment être certain que le méchant pirate aurait effectivement payé pour l'œuvre s'il n'avait pas pu la télécharger illégalement ? Quand un adolescent de 16/17 ans "pirate" Photoshop, il est évident qu'il n'aurait jamais eu les moyens de se le payer. Par contre, s'il devient graphiste professionnel quelques années plus tard, il achètera très probablement la licence du logiciel qu'il connaît le mieux. Achèterait-il sa Creative Suite à 25 ans s'il ne l'utilisait pas illégalement depuis des années ? Là encore, personne n'a la réponse, alors ayons au moins l'honnêteté de dire qu'on ne peut pas savoir... Si, lors d'un débat sur le téléchargement illégal (piratage), l'un ou l'autre des interlocuteurs laisse échapper un "télécharger c'est voler" ou "quand je vais chez le boulanger, j'achète ma baguette de pain, je ne la vole pas", alors il est temps de lui expliquer la différence entre une soustraction (vol) et une multiplication (copie), même illégale. uploads/S4/ expose-sur-la-legalite-du-telechargement-en-ligne-pdf.pdf