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Droit penal special 3 DROIT PENAL SPECIAL Pierre Akele Adau Professeur Ordinaire Angélique Sita-Akele Muila Professeur Théodore Ngoy Ilunga wa Ns Assistant A L ? ATTENTION DES ETUDIANTS DE TROISIEME GRADUAT C COURS DE DROIT PENAL SPECIAL A l ? attention d

DROIT PENAL SPECIAL Pierre Akele Adau Professeur Ordinaire Angélique Sita-Akele Muila Professeur Théodore Ngoy Ilunga wa Ns Assistant A L ? ATTENTION DES ETUDIANTS DE TROISIEME GRADUAT C COURS DE DROIT PENAL SPECIAL A l ? attention des étudiants de ème graduat en Droit Par Le Professeur Pierre Akele Adau Docteur d ? Etat en Droit Doyen honoraire de la faculté de Droit de l ? Université de Kinshasa Professeur Ordinaire Angélique SITA-AKELE MUILA Docteur en droit Diplômeé d ? études approfondies en sciences pénales et criminologie Professeur Me Théodore NGOY Pasteur Agrégé d ? Enseignement Licencié en Sciences Politiques de l ? Université de Lubumbashi Licencié en Droit Avocat à la Cour Assistant à l ? Université Protestante au Congo Candidat au Diplôme d ? Etudes Supérieures en Droit Pénal et Criminologie D E S à l ? Université de Kinshasa Année - Académique - C AVANT-PROPOS Le cours de Droit pénal spécial est le prolongement du droit pénal général Celui-ci ?xe le contexte de la commission de l ? infraction après avoir préalablement précisé la notion même de l ? infraction ses critères ses conditions sa sanction etc Et c ? est dans le cadre du Droit Pénal Général que l ? Etat ?xe la réaction sociale anticriminelle Le Droit Pénal spécial intervient dans ce cadre Le Droit Pénal Spécial est un Droit concret parce qu ? il étudie chaque infraction de façon concrète individuelle a ?n de dé ?nir ses éléments constitutifs de dégager sa structure et de dé ?nir précisément ses concepts La con ?guration de la règle pénale au niveau de l ? infraction est donc un Droit Pénal appliqué concret alors que le Droit Pénal Général est un Droit abstrait Il existe donc un rapport entre le Droit Pénal Spécial et le Droit Pénal Général Pour comprendre ce rapport il faut considérer l ? intervention de l ? Etat dans la réaction sociale contre l ? acte infractionnel et l ? infracteur L ? Etat ?xe les règles générales en étudiant le comportement criminel dans son ensemble alors que le Droit Pénal Spécial s ? occupe du comportement criminel de chaque individu en considérant les faits qu ? il pose en ce qu ? ils sont constitutifs d ? une infraction précise Entre le Droit Pénal Spécial et le Droit Pénal Général lequel a primauté sur l ? autre Théoriquement il faut que le cadre général soit dé ?ni avant de spéci ?er ses di ?érents éléments De ce point de vue le Droit Pénal Général serait apparu avant le Droit Pénal Spécial Mais la loi pénale générale peut-elle exister si la loi pénale spéciale n ? a pas établi au préalable l ? infraction Il a fallu que l ? infraction exist? t d ? abord individuellement Aussi le Droit Pénal Général et Droit Pénal Spécial se situent-ils chacun aux deux extrémités du Droit C ? est la thèse de la concomitance Cette thèse est pertinente En e ?et lorsque nous évoquons par