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Droit international prive 6

DROIT INTERNATIONAL PRIVE BIBLIOGRAPHIEYvon LOUSSOUARN Droit international privé ? Précis DALLOZ - Henri BATIFFOL Paul LAGARDE Traité de droit international privé ? Tomes et LGDJ INTRODUCTION Branche autonome du droit civil le droit international privé est d ? apparition relativement récente Le terme Droit international privé ? appara? t en e ?et de l ? avis des auteurs dans un traité dit traité de Story ? datant de Cette jeunesse du droit privé international est une conséquence logique de l ? idée qui a longtemps prévalue dans les sociétés humaines qui est sous ?? jacente dans certaines de nos traditions que l ? étranger n ? était pas un sujet de droit Il était considéré comme un esclave ou un ennemi Il ne pouvait ainsi dans la communauté d ? accueil ni se marier ni acquérir de propriétés encore moins réclamer aux tribunaux la réparation des dommages qu ? il subi Nonobstant cette dé ?ance à l ? égard de l ? étranger sa présence au sein de la communauté constitue un fait un fait juridique dont il fallait s ? accommoder De même la communauté humaine ayant des besoins vitaux qui ne pouvaient tous être satisfaits dans le cercle restreint de la communauté de base des échanges et des rencontres qu ? ils soient paci ?ques ou con ictuels étaient inévitables Pour ce faire des mécanismes juridiques destinés à régir la situation des étrangers ou les relations inter ?? communautaires ont progressivement vu le jour dont le langage contemporain garde encore les traces Ainsi dans la Grèce Antique l ? étranger individu est placé sous la protection et la surveillance d ? un citoyen nommé le proxène ? Il s ? agit de l ? institution du patronage ? ou de l ? hospitalité ? Dans les relations inter ?? communautaires deux cités peuvent convenir par un traité ? d ? accorder à leurs membres tout ou partie des droits privés L ? empire romain à l ? instar de la Grèce antique a connu ces institutions qu ? elle a enrichi suite à l ? asservissement des peuples voisins par le jus gentium ? loi destinée à régir les relations entre les citoyens latins et ceux qui ne l ? étaient pas Le jus gentium ? essentiellement orientée vers la réglementation des relations commerciales les coutumes ou lois des peuples asservis ont survécu obligeant les juristes romains à les conna? tre et à les appliquer lorsque les relations communautaires comportaient un élément d ? extranéité Il s ? agissait là de l ? ébauche du principe dit de la personnalité des lois selon lequel la loi applicable est tributaire de la personne intéressée Ce principe conna? tra un développement considérable au moyen ? ge lors des guerres d ? invasion Suite à l ? asservissement des nouvelles On retrouve cette idée en Grèce antique dans la bible en ce qui concerne les hébreux en Inde en Chine notamment Au centre d ? une telle façon de voir la