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Droit prive compare 3 Droit privé comparé ?? Cours de Mme Robin-Olivier DROIT PRIVE COMPARE INTRODUCTION I Propos introductifs ? Approche comparative Il ne s ? agit pas d ? étudier les ?? droits étrangers Nous nous pencherons sur un certain nombre de thèm

Droit privé comparé ?? Cours de Mme Robin-Olivier DROIT PRIVE COMPARE INTRODUCTION I Propos introductifs ? Approche comparative Il ne s ? agit pas d ? étudier les ?? droits étrangers Nous nous pencherons sur un certain nombre de thèmes déterminés Une des vertus du droit comparé ?? avoir un regard critique sur notre propre système de droit pourquoi il a fait tel ou tel choix questions que soulève le droit français ou européen à travers l ? observation d ? autres droits ?? moyen de construire comprendre le droit mais aussi de remettre en cause les solutions acquises en particulier dans un contexte de concurrence des lois lutter contre le dogmatise les stéréotypes l ? ethnocentrisme fonction subversive du droit comparé ?? Muir-Watt Qu ? est-ce que comparer Dé ?nition courante mettre en parallèle et faire appara? tre des similitudes et des di ?érences ? Faire ressortir les similitudes ?? approche intégrative de la comparaison - Rechercher les di ?érences fondamentales de certains droits a ?n de montrer que des systèmes ne peuvent pas être rapprochés ?? approche di ?érentialiste Pierre Legrand Droit comparé PUF il existe des di ?érences fondamentales entre certains systèmes et par conséquent il est exclu d ? uni ?er les droits exemple Law and economics critique au regard de l ? économie Law and feminism critique de la construction du droit en faveur des hommes ?? il y a donc un certain enjeu politique CDroit privé comparé ?? Cours de Mme Robin-Olivier Il ne s ? agit pas d ? une démarche neutre Ces di ?érences et ces similitudes dépendent des critères que l ? on retient pour la comparaison On détermine ces critères au regard des objectifs de la comparaison ex recherche d ? une équivalence a ?n de procéder à une substitution du droit étranger par le droit français recherche des valeurs d ? un système de droit au regard de l ? ordre public international français On peut également comparer au sein du droit interne lui-même ex PACS mariage Pourquoi comparer ? Objectifs - apprendre des autres systèmes a ?n d ? améliorer notre propre système - trouver les solutions à des problèmes juridiques nouveaux - convaincre par l ? utilisation de la comparaison - Comprendre les autres droits dans un contexte d ? internationalisation des situations autant droit privé que public par ex négociation internationale de traités Histoire de la comparaison ? Si l ? on remonte à l ? Antiquité Solon législateur athénien e siècle avant JC procédait déjà à une certaine comparaison Aristote e siècle avant JC dans la Politique fait référence à une grande variété de constitutions et procède à une étude comparative des constitutions grecques et barbares pour mener ses analyses ? Au Moyen-? ge travail commun des universités en Europe ayant amené à l ? émergence du jus commune ré échir à des solutions ? qui pourraient être bonnes pour tous en utilisant le droit romain le droit canonique coutumes ? tard Montesquieu dans L