Epc piece i APPEL D ? OFFRES INTERNATIONAL OUVERT A O N KDM CENTRALE CYCLE COMBINE DE RAS -DJINET DE x MW PIECE I CONVENTION CCentrale cycle combiné de RAS -DJINET de x MW Pièce I Entre les soussignés SOCIETE ALGERIENNE DE PRODUCTION DE L ? ELECTRICITE dé
APPEL D ? OFFRES INTERNATIONAL OUVERT A O N KDM CENTRALE CYCLE COMBINE DE RAS -DJINET DE x MW PIECE I CONVENTION CCentrale cycle combiné de RAS -DJINET de x MW Pièce I Entre les soussignés SOCIETE ALGERIENNE DE PRODUCTION DE L ? ELECTRICITE dénommée ci-après SPE Spa ? par abréviation et inscrite au registre de commerce d ? Alger sous le N B du dont le siège social est sis Immeuble Bureaux RN Gué de Constantine ?? Alger Algérie et légalement représentée par Monsieur Zoubir BOULKROUN en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le Mandat du ma? tre de l ? ouvrage désigné ci-après par l ? expression le Client ? D ? UNE PART ET ? ? ? ? ? ? ? ? dont le siège est a ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? inscrite au registre de commerce n ? ? ? ? ? ? ? ? ? et légalement représente par ? ? ? ? ? ? désignée ci-après par l ? expression le Constructeur ? D ? AUTRE PART CCentrale cycle combiné de RAS -DJINET de x MW Pièce I ETANT PREALABLEMENT EXPOSE QUE Préambule A Un appel d ? o ?res international a été lancé le par CEEG KDM pour le compte du Ma? tre d ? Ouvrage concernant l ? ingénierie l ? acquisition des Equipements et Matériaux et la construction d ? une Centrale Electrique d ? une capacité de MW à Jijel Algérie B Le Constructeur a été choisi par le Ma? tre d ? Ouvrage en fonction de son expérience et des termes techniques et commerciaux de sa proposition C Le Ma? tre d ? Ouvrage souhaite conclure le présent Contrat clé en main avec le Constructeur qui accepte ledit Contrat incluant des obligations de résultat Le Constructeur déclare avoir l ? expérience les compétences techniques et les ressources nécessaires pour s ? acquitter de ses obligations aux termes du Contrat D Le Prix du Contrat proposé par le Constructeur et accepté par le Ma? tre d ? Ouvrage est de Dinars Algériens et Devises soit ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT CCentrale cycle combiné de RAS -DJINET de x MW Pièce I SOMMAIRE PIECE I Convention ARTICLE OBJET DU CONTRAT ARTICLE MODE DE PASSATION DU CONTRAT ARTICLE DOCUMENTS CONTRACTUELS ARTICLE CLAUSE D ? INTERPRETATION ARTICLE PRIX DU CONTRAT ARTICLE DELAIS CONTRACTUELS D ? EXECUTION ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT CCentrale cycle combiné de RAS -DJINET de x MW Pièce I ARTICLE OBJET DU CONTRAT Le Ma? tre d ? Ouvrage con ?e au Constructeur qui accepte la conception l ? ingénierie l ? acquisition des équipements et matériaux ainsi que la construction l ? installation les essais et la mise en service la formation le démarrage de la Centrale fonctionnant au gaz naturel comme combustible principal et au gazole comme combustible de
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Mar 14, 2022
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
- Taille du fichier 45.6kB