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Expose la preuve litterale 1

UNIVERSITE CADI AYYAD Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales MARRAKECH Master Droit Immobilier et Notarial La Preuve Littérale ? Travail de recherche réalisé par BEN MEHDI Mohamed Rida LAKMARI Salma Encadré par M Le Professeur Abdelahad CHAKIR Année universitaire C Les preuves sont un antidote contre le poison des témoignages ? Francis Bacon CPlan d ? étude Introduction Première partie La preuve littérale à travers l ? acte authentique et l ? acte sous seing privé Chapitre Premier Les actes authentiques Section Les conditions d ? existence Section La force probante Chapitre Les actes sous seing privé Section Les conditions d ? existence Sous Section La signature des parties Sous Section Les formalités particulières Section La force probante Deuxième partie La preuve littérale à travers l ? écrit électronique Chapitre premier Avant l ? adoption de la loi n - en Section Les moyens de preuve en droit marocain Section Moyens de preuve et nouvelles technologies Section La législation de l ? Union Européenne et des USA Chapitre Après l ? adoption de la loi n - en Section La preuve Sous Section La redé ?nition de la preuve littérale Sous Section Consécration de la force probante de l ? écrit électronique Section La signature électronique Sous Section La reconnaissance juridique de la signature électronique Sous Section Les prestataires de services de certi ?cation Bibliographie Législation Jurisprudence ANNEXES CIntroduction Indéniablement tous les systèmes juridiques organisent la preuve comme moyen de faire valoir un droit ou de démontrer la vérité En réalité il n ? existe pas un seul système de preuve mais au moins deux qui peuvent se trouver à l ? état pur ou se combiner selon les cas et les situations et selon les matières Le droit civil conna? t en principe le système de la légalité des preuves alors qu ? en droit pénal et commercial font place au système de la liberté des preuves En sus de cela la preuve intéresse bien sûr les droits subjectifs sans preuve le titulaire d ? un droit est dans la même situation que s ? il n ? avait pas ce droit Que se soit à l ? occasion d ? un procès preuve contentieuse ou non ? preuve gracieuse telle que le fait de prouver qu ? on a l ? ? ge de contracter celui de passer un concours administratif ? la preuve est déterminante D ? un autre coté la situation des plaideurs par rapport à la preuve n ? est pas la même selon qu ? il s ? agit d ? un acte juridique d ? un fait juridique et selon qu ? on soit demandeur ou défendeur Au surplus en droit marocain à l ? instar du droit français conna? t deux système de preuve le système de la légalité des preuves et celui de la liberté des preuves Comment fait-on la preuve Cette question renvoie à deux autres questions Une part quels sont les divers moyens ou modes de preuve qui