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Expose sur la legalite du telechargement en ligne pdf

Le débat commence à prendre de l'? ge mais ne perd pas pour autant en vigueur sur la quali ?cation du téléchargement dit illégal Doit-il être quali ?é de vol C ? est dans cette mesure que nous l ? aborderons sur volets Un aspect juridique et un aspect purement analogique Aspect juridique du téléchargement en ligne Selon Stuart P Green professeur à la faculté de droit Rutgers de Newark dans le New Jersey et auteur de façons de voler un vélo la loi sur le vol à l'ère de l'information Dans une tribune publiée sur le site du New York times ce juriste estime que les législations internationales ne sont pas à jour des nouvelles technologies et que la quali ?cation de vol ne peut s'appliquer au téléchargement pirate ou au streaming Notamment du fait que le vol se caractérise par un enrichissement du voleur proportionnel à l'appauvrissement du volé peu importe la nature du bien objet du délit Lorsque Paul télécharge illégalement une chanson de Marcel Marcel n'a rien perdu D'abord parce qu'il n'est pas certain que Paul ait payé pour ce morceau de musique s'il en avait eu l'obligation Ensuite parce qu'en appliquant le quali ?catif de vol au téléchargement on pose la conclusion avant de la démontrer La question pour le professeur n'est pas de savoir s'il faut pénaliser le téléchargement illégal et s'il porte préjudice aux industries culturelles pour lui le problème est la nécessité d'élargir le panel des quali ?cations pénales pour des questions de philosophie du droit car Les notions que nous appliquons aux actes criminels ont une incidence cruciale sur la façon dont nous concevons et stigmatisons ces derniers ? Aspect analogique tu téléchargement en ligne Voler c'est soustraire quelque chose à son propriétaire un objet comme une voiture de l'argent des bijoux un sac à main Quand on télécharge un ?chier même illégalement on ne le soustrait de nulle part il est toujours sur le serveur à partir duquel on l'a copié C'est même le contraire on le duplique on le clone Quand le ?ls du charpentier multipliait les petits pains il y a deux millénaires les boulangers ont-ils crié au vol Est- ce que photographier la Joconde retire la toile du Louvre ou empêche d'autres personne de la voir Entre voler la voiture de mon voisin objet de grande valeur ?nancière pour lui et qui va immédiatement avoir un impact négatif sur sa vie l'empêchant par exemple de se rendre à son travail et dupliquer un ?chier appartenant à la Warner Bross je doute que le préjudice et la gêne soient comparables Le droit d'auteur stipule qu'il est interdit de copier contrefaire une ?uvre sans l'accord de son auteur ou des ayants- droit accord qui est généralement monnayé d'o? la légalité ou non du téléchargement Problème comment estimer le manque à gagner d'un auteur qui s'estime spolier alors même que le prix de la duplication d'une ?uvre immatérielle est tellement subjectif CPour l'industrie et les ayants-droit le calcul est simple