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Expose zaher Université Sidi Mohammed Ben Abdellah Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Fès Master Recherche Droit des Transports et de la Logistique La compétence indirecte ? du juge étranger comme condition de la reconnaissance et de

Université Sidi Mohammed Ben Abdellah Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Fès Master Recherche Droit des Transports et de la Logistique La compétence indirecte ? du juge étranger comme condition de la reconnaissance et de l ? exequatur des décisions étrangères Préparé par ? BENHADIA Fatim Zahra Khalid ? LAMARA Houria ? M ? STFA Atae ? NAFIS Hanae Encadré par M ZAHER Année Universitaire - CLe plan Introduction Chapitre L ? exécution des décisions de justice et e ?ets des jugements en matière d ? exequatur Section Conditions et autorités compétentes en matière d ? exequatur Section Les e ?ets des jugements étrangers Chapitre La solution du juge marocain et la reconnaissance de sa décision à l ? étranger Section Le juge marocain entre la primauté du droit international et la loi interne Section La reconnaissance de la décision de juge marocain à l ? étranger problème d ? exequatur Introduction Le droit international privé est dé ?ni comme l ? ensemble des règles juridiques ayant pour Objet de régler les relations internationales entre personnes tant privées que publiques CDans ces relations il existe des règles spéciales pour arrêter le con it entre les individus De di ?érents pays en particulier de di ?érents systèmes juridiques On sait que chaque Etat souverain possède son propre droit interne ainsi que son administration et son Système judiciaire Cependant il appréhende les problèmes que l ? encontre habituellement en matière de droit privé a type d ? exemple droit de la famille droit commercial droit du travail ? ? etc Mais ces problèmes sont un caractère complexe car la présence de l ? élément étranger que l ? en appelle élément d ? extranéité Il s ? agit d ? un élément qui a un rapport avec le droit privé et qui présente un lien avec un pays autre que celui de la juridiction saisi du litige Historiquement le droit international privé n ? est pas un droit très ancienne car il a été utilisé pour la première fois en par joseph story dans son célèbre livre commentaire on the con ict of laws ? Ensuite il était introduit en France par Foelix dans son traité droit international privé ? publié en Certes la naissance du droit international privé est donc tributaire de l ? existence de ce droit c ? est pour cela que l ? éclosion de la théorie moderne des con its de lois que nous les connaissons aujourd ? hui est relativement récente En outre cet aspect historique qu ? en vient de citer c ? est sur le plan international alors que sur le plan national le droit international privé marocain a bérité d'un Code sur la condition civile des étrangers du août connue Sous l ? aigle de D C C Ce legs juridique du protectorat français au Maroc a été maintenu après l ? indépendance c ? est à dire en et étendu à l ? ensemble du royaume depuis la loi du codi