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Fao manuel foncier vocabulaire juridique

Manuel du foncier I Précis de vocabulaire juridique I PRECIS DE VOCABULAIRE JURIDIQUE CManuel du foncier I Précis de vocabulaire juridique I Précis de vocabulaire juridique Ce précis de vocabulaire juridique est destiné à ceux qui ont du mal à ma? triser la terminologie utilisée en Droit mais qui pourtant dans leur pratique professionnelle ont fréquemment a ?aire à elle Ce chapitre leur fournira le sens des notions clés utilisées de façon récurrente lorsque l ? on aborde le foncier Il leur permettra donc de clari ?er ces notions et de lever toute ambigu? té sur leur sens Ce chapitre a été essentiellement construit à partir de l ? ouvrage dirigé par G CORNU Vocabulaire juridique Association Henri Capitant Paris PUF p Les dé ?nitions proposées par ce dernier ont cependant été adaptées et parfois accompagnées d ? exemples destinés à les expliciter A I A Abus Ce terme provient du latin abusus du verbe abuti Il signi ?e faire un usage excessif d ? une prérogative juridique Il s ? agit donc pour le titulaire d ? un droit d ? un pouvoir ou d ? une fonction de sortir des normes qui régissent l ? usage licite de leur exercise I A Abusus voir aussi droit de propriété Mot latin dont le sens est le suivant utilisation jusqu ? à épuisement Ce terme est encore utilisé pour désigner non l ? abus par le propriétaire de son droit mais l ? un des attributs normaux du droit de propriété sur une chose C ? est à dire le droit pour un propriétaire de disposer de cette chose par tous les actes matériels ou juridiques de transformation de consommation de destruction d ? aliénation ou d ? abandon CManuel du foncier I Précis de vocabulaire juridique I A A ?ermage L ? a ?ermage consiste en la location d ? une terre rurale pour culture et pendant une durée déterminée moyennant une redevance appelée fermage Cette redevance est ?xée d ? un commun accord entre le bailleur et le preneur fermier elle est à verser en numéraire ou en nature selon les clauses du bail Ce terme est synonyme de bail à ferme I A A ?ermer A ?ermer c ? est le fait de louer un terrain rural par a ?ermage I A A ?ouage droit d ? a ?ouage Le terme a ?ouage est dérivé de l ? ancien français dont le sens était faire du feu L ? a ?ouage désigne le droit de prendre du bois dans une forêt soumise ou dans une forêt privée C ? est un droit réel en vertu duquel les habitants d ? une commune rurale peuvent en raison de leur domicile ou du siège de leur fonds prélever les bois d ? oeuvre ou de chau ?age qui leur sont nécessaires Par dérivation le mot a ?ouage est souvent utilisé comme synonyme de bois de chau ?age bois de feu Le béné ?ciaire du droit d ? a ?ouage