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Grands principes du droit GRANDS PRINCIPES DU DROIT Dictionnaire de Culture Juridique de Alland et Rials PUF Droits des libertés fondamentales Louis Favoreu Gilles Lebreton Comme son nom l ? indique les GPD est une matière qui porte sur l ? ensemble des p

GRANDS PRINCIPES DU DROIT Dictionnaire de Culture Juridique de Alland et Rials PUF Droits des libertés fondamentales Louis Favoreu Gilles Lebreton Comme son nom l ? indique les GPD est une matière qui porte sur l ? ensemble des principes juridiques invoqués par le législateur le juge ou la doctrine A ?n de comprendre cette notion et cette formule il est essentiel d ? envisager Le sens des termes L ? usage des termes I ?? Le sens des termes GPD est une formule qui se décompose en plusieurs volets La formule doit se comprendre à travers les termes qui la constituent Principe Droit Grand - Principe du latin principium Il se décline en termes Primo Premier et Capere Prendre Le principe doit ainsi se comprendre comme celui qui prend la première place ? - Droit l ? objet du principe porte sur le droit Le droit est traditionnellement dé ?nit comme l ? ensemble de règles régissant la vie en société et sanctionné par la puissance publique Ce faisant à travers la formule Principe du Droit ? il faut entendre les principes rattachés à la discipline juridique à la matière juridique Nécessairement cette matière écarte les principes qui s ? éloignent du droit et qui ne sont pas juridiques Cette matière n ? inclut pas dès lors les principes d ? ordres religieux ou les principes qui puisent sur la morale Cela étant les principes juridiques peuvent s ? inspirer des principes moraux ou religieux - Grand il faut entendre dès lors par GPD ? les principes qui détiennent une certaine force une certaine valeur une certaine importance L ? objet de Cnotre matière ne portera pas dès lors sur les principes secondaires accessoires A travers la formule GPD on perçoit dans le système juridique l ? existence de principes hiérarchisés A travers ces termes on peut donc déduire que les GPD sont des principes juridiques essentiels fondamentaux auxquels on ne pourrait librement porter atteintes et auxquels on ne saurait librement déroger Ce sont des principes par leur force et leur ampleur qui doivent être sauvegardés respectés et protégés II ?? L ? usage des termes Il convient de noter que les GPD ne sont pas toujours utilisés sous ce vocable dans les dispositions juridiques Le législateur ainsi que le juge n ? usent pas de cette formule En revanche ils invoquent volontiers des formules qui s ? y rapprochent En premier lieu on trouve la formule de droits fondamentaux ? de fondamentalis qui signi ?e avoir un caractère essentiel déterminant ? qui est à la base Exemple Article du CC La protection est instaurée assurée dans le respect des libertés individuelles des droits fondamentaux et de la dignité de la personne Cette formule n ? est pas la seule il y aussi principes fondamentaux ? Les principes généraux du droit ? formulés par la jurisprudence le CE désignent les principes auxquels l ? E est soumis et auxquels il ne peut porter atteinte Il y a aussi les