Histoire de la propriete complet

Histoire De La Propriété Chapitre Chapitre introductif dé ?nition et analyse de la propriété Section La dé ?nition de la propriété Paragraphe La dé ?nition du Code Civil Paragraphe La réalité économique et sociale de la propriété en France I Le dilemme être propriétaire ou être utilisateur d'une chose II La question du vrai faux propriétaire A Le leasing B La propriété à temps partagé Section L'analyse des fondements du concept de propriété Paragraphe L'approche morale religieuse et sociologique de la propriété I L'analyse théologique de la propriété en occident A La Genèse B L'interprétation du pape Innocent IV C L'analyse de Saint Thomas d'Aquin la Somme théologique D L'analyse de Guillaume d'Ockham E L'analyse de Talleyrand F L'analyse moderne II L'analyse sociologique de la propriété en occident A La relation intellectuelle entre le bien et la personne B La pratique contemporaine de la liaison mystique entre la matérialité d'une chose et l'identité propre de chaque personne humaine Paragraphe L'approche politique de la propriété I La liaison de la propriété et de l'individu II L'expropriation de la propriété Chapitre Le droit de la propriété dans le monde romain Section L'extension de la propriété romaine primitive Section La propriété quiritaire Paragraphe La propriété quiritaire était-elle un droit absolu et illimité I La limitation de la propriété dans ses prérogatives A Les limitations dans l'intérêt privé L'ambitus Le con ?nium L'action d'écoulement des eaux de pluie Les services fonciers ou servitudes B Les limitations dans l'intérêt public L'expropriation Les règles d'urbanisme La destruction La con ?scation des biens II La limitation de la propriété vis-à-vis de l'espace A La question du sol B La question de ce qui se trouve en dessous du sol C Importance de la ré exion Paragraphe La propriété quiritaire était-elle un droit exclusif I La question de l'indivision II La question des copropriétés permanentes Chapitre Les nouvelles formes de propriété du monde romain Paragraphe La propriété prétorienne Paragraphe La propriété pérégrine et la propriété provinciale Paragraphe La sanction de la propriété romaine I L'action en revendication romaine A La procédure du serment sur la chose sacramentum in rem B La procédure par promesse per sponsionem C La voie pétitoire ou arbitraire CD La procédure sur la chose elle-même ad ipsam rem II Évolution de l'action en revendication III Les conséquences des actions en revendication A La situation du possesseur de bonne foi Avant le début du procès Après le début du procès litis contestatio B La situation du possesseur de mauvaise foi Avant le début du procès Après le début du procès Chapitre La propriété franque et le droit féodal Section L'apport d'origine communautariste germanique Section La contribution domaniale à la propriété franque Paragraphe La villa Paragraphe La précaire ou tenure en précaire I La précaire o ?erte precaria oblata II La précaire rémunératrice precaria remunatoria III La précaire à la demande du roi precaria sub verbo regis Paragraphe La tenure en béné ?ce Section La propriété féodale Paragraphe Les détentions de nature féodale I Le ?ef

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  • Publié le Aoû 26, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
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