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Histoire du droit 3 Introduction à l ? Histoire du Droit But Comprendre pourquoi en telle ou telle solution prévaut Le Droit étant une matière historique la quasi- totalité de nos solutions actuelles s ? expliquent par des raisons historiques plus ou moin

Introduction à l ? Histoire du Droit But Comprendre pourquoi en telle ou telle solution prévaut Le Droit étant une matière historique la quasi- totalité de nos solutions actuelles s ? expliquent par des raisons historiques plus ou moins lointaines Une multitude de règles remontent au droit romain Une règle de droit a ainsi une existence souvent extrêmement ancienne Pourquoi est-elle apparue Comme a-t-elle changé Pourquoi a-t-elle changé Section préliminaire Genèse du Code Civil Introduction L ? essentiel du cours va porter sur le droit privé droit civil mais un certain nombre d ? aspects constitutionnels devront être pris en comte Sous la révolution et au début du ème siècle on considère que le les biens etc doit être strictement calqué sur les principes du droit public La constitution commande les prescriptions du droit civil Le Code Civil s ? inscrit dans la perspective de la DDHC de Napoléon Bonaparte disait L ? ordre civil doit venir cimenter l ? ordre politique ?A Sainte-Hélène Napoléon Code Civil est dans la dépendance de la Constitution On considère que le droit civil qui régit les relations entre les particuliers la famille Bonaparte aurait a ?rmé que Waterloo avait e ?acé toutes les victoires qu ? il avait pu remporter mais ce qui ne s ? e ?acera jamais dans son ?uvre c ? est le Code Civil Napoléon Bonaparte plaçait le Code Civil comme son ?uvre maitresse Aspect propagande plaidoyer mais qui contient néanmoins une part de vérité En e ?et français comme étrangers ont considéré le Code Civil comme une étape dans l ? Histoire de France et du monde I Le Code Civil marque une rupture dans l ? histoire des hommes Après date de promulgation du Code Civil chaque pays a dû choisir entre maintenir ou adopter un droit extrêmement inspiré du droit romain ou au contraire s ? inspirer du Code Civil français Origines du Droit romain Rome est née en av JC En Occident l ? Empire Romain a duré jusque av JC En Orient jusque apr JC Pendant tous ces siècles des lois ont été promulguées des décisions de justice ont été rendues des juristes ont multiplié les interprétations de ces lois et de ces décisions de justice etc Il est arrivé un moment er siècle av JC o? il y avait tellement de règles que personne n ? y comprenait plus rien Les praticiens ne savaient plus quelle loi il fallait appliquer ?? Nécessité d ? élaguer de faire du tri de supprimer Au ème siècle Justinien Cempereur de l ? Empire Romain d ? Orient a décidé de faire réaliser Les compilations de Justinien ? Il a réunit ses ministres ses avocats ses juges ses profs de droit etc et dans un premier temps a rédigé trois compilations Les institutes Manuel o ?ciel des étudiants en droit dans l ? Empire Romain Ensemble de dé ?nitions famille propriété hypothèque etc de toutes les notions de droit ainsi qu ? une présentation des mécanismes principaux