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Droit de la famille 6 Droit de la famille- Cours Introduction Section La famille Famille groupe de personne unit en raison d ? un lien particulier lien d ? alliance de ?liation de sang de faits Le code civil plan est le MEME depuis ??Il n ? y a pas une se

Droit de la famille- Cours Introduction Section La famille Famille groupe de personne unit en raison d ? un lien particulier lien d ? alliance de ?liation de sang de faits Le code civil plan est le MEME depuis ??Il n ? y a pas une section pour la famille On s ? intéresse au Titre sur les personnes Famille notion universelle ??Peut-être appréhender d ? un point de vue NUCLEAIRE plus petite partie ?? nucléon Enfant et parent ??Peut-être appréhender cela du fait de la MONOGAMIE ou de POLYGAMIE ??Conception TRES DIFFERENTE selon les pays En droit lien De parenté D ? alliance I Lien de parenté Lien du sang lien vertical ??Union de générations entre elles La ligne de parenté Ligne direct lien entre ascendant et descendant Ascendant auteur Ex Père auteur du ?ls En Droit compter les générations se fait se compte en DEGRE Ligne collatérale personnes unis car elles descendent d ? un AUTEUR COMMUN Frère et s ?ur Mariage interdit jusqu ? au eme degré ??Le eme degré le cousin ??Mariage avec le cousin possible Il est possible en Droit de succession ?? D ? hériter jusqu ? au eme degré au- delà ce n ? est plus de la famille Pour les lignes collatérales on distingue les collatéraux avec des PARENTS COMMUNS ?? COLLATERAUX GERMAINS Même père et même mère CSi ces collatéraux ont un SEUL PARENT Si c ? est le même père COLLATERAUX CO -SANGUINS Si c ? est seulement la même mère COLLATERAUX CO -UTERINS ? ? ? ? ? ? II Lien d ? alliance ??Résultat du MARIAGE et que du mariage non les concubins ou les pacsés Se crée entre un EPOUX et la PARENTE DE SON CONJOINT ??Lien avec la BELLE FAMILLE Lien d ? alliance En ligne direct un EPOUX devient GENDRE des parents du conjoint Beau-père des enfants du conjoint si y a eu mariage ? En ligne collatérale un époux devient le beau-frère avec la fratrie du conjoint NB Au-delà de ces liens PACS Pacte civil de solidarité ?? Proche du mariage par certains d ? aspects ??Création d ? un fondement familial CONCUBINAGE union libre su ?sant pour former une F Section L ? évolution de la famille I L ? évolution des fonctions de la famille Droit de la famille règle encadrant l ? existence de la famille Le législateur fait la SOCIOLOGIE DU DROIT ?? faire attention a ce que veut la société et ainsi adapter RD a cela ??Cette sociologie du droit vient Doyen Carbonnier ?? A l ? origine des grandes reformes du Droit de la famille demande a la société ce qu ? elle veut Ex Reformation des régimes patrimoniaux ?? Si aucun régime n ? est choisi alors il y a par défaut le régime de COMMUNAUTE DES BIENS Quand CITOYEN choisit la loi plus facile de l ? APPLIQUER Evolution des fonctions ??Ex Si but du mariage reproduction procréation ??Alors pas d ? union si TROP JEUNE