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Histoire du droit chapitre 1

CHAPITRE AUX SOURCES DU DROIT TABLE DES MATIÈRES Introduction I Les naissances du droit ? Jean Gaudemet A Le droit mésopotamien B Le droit indien II Invention du droit en occident ? Aldo Schiadone A L ? héritage grec l ? idéal de la loi B L ? Héritage romain la rencontre du ius et de la lex Les origines de Rome L ? organisation archa? que de Rome Du fas au Ius ?? de la procédure religieuse à la procédure civile INTRODUCTION Ubi societas ibi jus ? pour chaque société il y a un droit mais le Droit on ne le trouve pas partout Aristote l ? Homme est un animal social ? il est toujours en société Le Droit est une invention une technique qui a pour rôle de réguler le comportement des individus le seul morale religion communauté sont parfois e ?caces Histoire série d ? accidents d ? évolution Histoire du droit évolue au ?l des con its comme toute chose dans l ? histoire Pour qu ? il y ait con it il faut qu ? il y ait des acteurs des protagonistes - les sources du Droit - Législateur créer modi ?e le droit - Juge interprète applique le droit - Doctrine débat conseil à propos du droit RIPERT Georges forces créatrices du droit ? Acteurs du droit juristes autorité politique Max WEBER - le pouvoir a tendance à vouloir monopoliser la violence juridique naissances du droit - Apparition du droit comme pratique - Apparition du droit comme discours I LES NAISSANCES DU DROIT ? JEAN GAUDEMET A LE DROIT MÉSOPOTAMIEN Mésopotamie zone géographique S ? étend entre le Tigre et l ? Euphrate di ?érentes tribus peuples ? Irak Histoire du Droit Clovis Bernardi Chapitre C ères formes d ? agricultures gestion des stocks et des surplus il faut les organiser villes commencent à se former Apparition écriture cunéiforme Citée rivales empires instables AKKAD ? av JC trace de textes baptisé codes ? par archéologues sous forme de cônes Ex code d ? Urukagina - code d ? Hammurabi - Hammurabi uni ?e cités Mésopotamiennes capitale Babylone Code ? Raconte conquêtes reprend série d ? énoncés phrases qui présentent une hypothèse et ce qui en est déduit série de sentence de décision mot syrien dunum ? cohérence thématique se contredisent ? ? Article ? ? si un Homme a porté contre un autre une accusation de meurtre sans en fournir la preuve l ? accusateur sera mis à mort ? Sûr que code réellement appliqué contexte instable peu de références à lui dans d ? autres époques Du droit qui n ? est pas réellement appliqué est-ce vrmt du droit Dans cette civilisation on trouve des contrats de vente de prêt de dépôt Sert de preuve Ex création seau qui sert à attester que le débiteur engage une part de sa prsn son identité Les partis du contrat sont responsables devant les dieux Instabilité mé ?ance des populations de la Mésopotamie qui ont