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Histoire du droit penal avant protectorat

Master droit privé Module Histoire du droit penal Histoire du droit pénal marocain avant protectorat Encadré par Mr Bader Zaher Réalisé par Assia Moslih Chaimae Moqran Chaimae Mouaddab Soumia Sitni Nassima El Bougrini Mohamed Belkassem Mohamed Ait Ljid Merouane Belgnaoui CPlan Introduction Partie I les di ?érents champs d ? application du droit pénal marocain au -ème siècle Chapitre I L ? application de la Charia en matière pénale Chapitre II L ? instauration du régime des capitulations Partie II Les traits caractéristiques du droit pénal marocain avant protectorat Chapitre I La justice coutumière source du droit pénal marocain Chapitre II La justice Makhzen autorité despotique entretenant le désordre social Conclusion C Il faut éclairer l ? Histoire par les lois et les lois par l ? Histoire ? Montesquieu De l ? esprit des lois Introduction Histoire autrement dit l'exploration du passé nous aide à entrevoir d'o? nous venons et o? nous allons En nous faisant mieux conna? tre le beau pays auquel nous avons le bonheur d'appartenir elle nous prépare à b? tir ensemble notre avenir L ? histoire est la mémoire d ? un peuple d ? un continent de l ? humanité tout entière elle nous aide à comprendre comment notre société est arrivé à son organisation actuelle à comprendre le présent et de suivre l ? évolution de notre civilisation des premiers hommes à aujourd ? hui L ? histoire et le droit pénal se rencontrent en e ?et essentiellement au regard des deux premières signi ?cations identi ?ées si le droit pénal par son e ?et dissuasif a une vocation préventive il vise également à sanctionner des comportements qui par hypothèse relèvent du passé A première vue le droit pénal semble donc surtout devoir conna? tre de l ? histoire au sens de la Geschichte allemande c'est-à-dire des événements appartenant au passé Dans cette acception la considération temporelle est cruciale le droit pénal n ? a pas vocation à revenir éternellement sur le passé et l ? écoulement du temps fait généralement obstacle à la répression Mais dans certains cas le droit pénal opère un retour en arrière prenant en considération des faits dont l ? ancienneté aurait pu laisser penser qu ? ils échapperaient à l ? appréhension du droit pénal Donc on peut dire que le droit pénal en tant qu ? il vise à prévenir et sanctionner les états dangereux est nécessairement inspiré par l ? histoire qui lui o ?re des exemples de comportements potentiellement néfastes pour la société ainsi Le droit pénal marocain est passé par trois étapes importantes à savoir l'étape avant le protectorat l'étape de protectorat et l'étape de l ? indépendance mais dans notre étude nous nous concentrerons principalement sur l'étape avant le protectorat Alors quels sont les di ?érents champs d ? application de la matière pénale au Maroc avant l ? avènement du protectorat et quelle place occupaient la justice coutumière et de makhzen à cette époque A ?n de répondre à cette question