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Histoire du droit l1 droit general

Histoire du droit et des institutions publiques après C'est l ? histoire des institutions des règles qui encadrent le pouvoir le gouvernement et les administrations à partir de la révolution jusqu ? à la n du XIXe s C'est l ? histoire des régimes juridiques que les hommes se xent INTRODUCTION Les institutions françaises à la veille de la révolution de CHAPITRE LA SOCIÉTÉ D ? ANCIEN RÉGIME La société avant la révolution française était organisée par des règles juridiques L ? Ancien Régime est une société traditionnelle société dans laquelle le passé fait le droit et ce qui existe a vocation a demeurer ne doit pas être changé doit perdurer Ce qui existe depuis longtemps devient une règle plus la règle est ancienne plus elle a de valeur et ne peut être changée C'est aussi une société inégalitaire juridiquement tous les individus qui forment la société n ? ont pas les mêmes droits cela dépend de leur groupe social de leur métier de leur origine sociale ? ex droit de propriété droit de mariage droit pénal ? L ? inégalité juridique se traduit par une société de corps les individus sont intégrés dans di érents corps et en fonction de ces corps groupes les droits sont di érents ex le droit du mariage n ? est pas le même à Strasbourg qu ? à Rouen le droit territorial n ? est pas le même ex les corps de métiers chaque métier avait ses propres règles ?? église corps ecclésiastique Les individus se dé nissent donc par l ? appartenance a un corps et non pas par leur personnalité ou autres caractéristiques individuelles À ces groupes étaient attachés des privilèges droit spéci que droits particuliers attachés à une catégorie de population attachés aux di érents corps Un privilège n ? a pas de caractère négatif ou positif c'est un régime un droit di érent des autres Dans une société traditionnelle personne ne peut toucher aux privilèges pas même le roi Section Une société de corps l ? exemple des ordres Avant la révolution française on parle d ? ordres et non pas de classe sociale pour décrire la société Cette division de la société en remonte au début du Moyen-Age cela consiste à diviser la société en fonction de la position que l ? on occupe Le clergé La noblesse Le Tiers-état ? if if if f f f f if ? CÀ l ? origine les clercs membres du clergés sont chargés d ? une fonction religieuse la noblesse sont les seuls à pouvoir porter des armes puis il y a les autres ? le Tiers-état qui signi e e statut Il y a une hiérarchie sociale entre ces ordres ces groupes ne sont pas égalitaires les premiers sont les ordres privilégiés clergé noblesse car ils ont des droits spéci ques rattachés à eux mais le Tiers-état n ? a pas de privilèges par rapport aux autres L ? appartenance aux premiers confère une dignité ils o rent une