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La sanction Sommaire Introduction I De ?nition II Le but III Les genres et caractéristique IV Procedure Conclusion Préparé par Mahmoud Bakali Oumaima Louhmadi Redouane El Lajibi Moussali Zouhair CIntroduction La sanctions est présente dans toutes les bran

Sommaire Introduction I De ?nition II Le but III Les genres et caractéristique IV Procedure Conclusion Préparé par Mahmoud Bakali Oumaima Louhmadi Redouane El Lajibi Moussali Zouhair CIntroduction La sanctions est présente dans toutes les branches du droit elle accompagne la règle de droit Elle est la gardienne de son e ?cacité et de son e ?ectivité Elle condamne et répare la défaillance à l ? égard de la règle juridique ces autres branches du droit disposent aussi de sanctions multiples le développement contemporain des sanctions non pénales et notamment des sanctions administratives prononcés par des instances de régulation économique telles que le conseil de la concurrence ou l ? autorité des marchés ?nanciers ou par l ? administration ?scale en est une illustration marquante Les sanctions les plus graves relèvent en principe du droit mais cette hiérarchie n ? est pas absolue des amendes administratives prévues en matière ?scale douanière ou de droit de la concurrence peuvent atteindre des montants nettement supérieurs à ceux des amendes pénales les plus courantes En outre le régime juridique de la sanction administrative tend à se rapprocher de celui de la sanction pénale surtout en matière de garanties de procédure en dé ?nitive c ? est la nature de l ? autorité publique investie du pouvoir de sanctionner-le juge ou une autorité administrativequi para? t constituer le critère de distinction pertinent entre sanction administrative et sanction pénale CI DEFINITION Le mot Sanction est employé originellement en droit mais son usage est étendu à la sociologie et aux sciences éducatives IL désigne à l ? origine une con ?rmation faite par l ? autorité qui peut être une autorité supérieure roi chef d ? Etat mais aussi le peuple vue comme société Il s ? applique plus spécialement à la conséquence négative ou positive d ? un comportement C ? est alors une peine in igée a ceux qui transgressent les normes et une récompense accordée a ceux qui s ? y conforment de manière exemplaire CII Le But de la Sanction La sanction est caractériser par ces multiples but malgré son aspect pénale elle est utilisable ainsi dans plusieurs décisions d ? infraction permis ces but nous citons ? La dissuasion Autre nom exemplarité avertissement intimidation Cet objectif a pour principe qu'une peine doit avoir pour e ?et de convaincre l'individu que la commission de l'acte risque de comporter plus de conséquences négatives que positives pour lui On le sépare souvent en deux dissuasion générale quand la sentence se veut un exemple pour tous les citoyens qui pourraient se trouver en situation de commettre l'acte en question et dissuasion spéci ?que ou spéciale individuelle quand on se limite à tenter de convaincre un condamné de ne plus recommencer à l'avenir Une autre facette de la dissuasion est la dénonciation Il s'agit de lancer un message moral normatif établissant que l'acte est socialement réprouvé La dissuasion de nos jours conna? t un regain de popularité chez certains penseurs ?? qui ont cru après la