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CLE DROIT COMMERCIAL EN CARTES MENTALES Mathilde Caron Ma? tre de conférences HDR Droit privé Université de Lille CRetrouvez tous les titres de la collection ? ??Le droit en cartes mentales ?? ? ? sur http www editions-ellipses fr ISBN - ?Ellipses Édition Marketing S A rue la Quintinie Paris CTable des abréviations ACPR Autorité de contrôle prudentiel et de résolution Ann Propri Ind Annales de la propriété industrielle APC Archives de politique criminelle art Article BMIS Bulletin mensuel d ? information des sociétés BODACC Bulletin o ?ciel des annonces civiles et commerciales Bull Bulletin C civ Code civil C ? com Code de commerce C rural Code rural C trav Code du travail Cass Cour de cassation CCC Contrat concurrence consommation CCI Chambre de commerce et d ? industrie CE Conseil d ? État CESE Conseil économique social et environnemental Cf Confer CFE Centre de formalités des entreprises ch Chambre civ Civile CJUE Cour de justice de l ? Union Européenne CMF Code monétaire et ?nancier Ccom comm comp Cons conc CPC CPI crim D Déc DILA DP dr com éd EEE etc ex Gaz Pal INPI INSEE IR JAL JCP éd E NAF p PACS PACTE QPC RCS Req Commerciale Commentaire Compétence Conseil de la concurrence Code de procédure civile Code de la propriété intellectuelle Criminelle Recueil Dalloz Décision Direction de l ? information légale et administrative Dalloz périodique Droit commercial Édition Espace économique européen Et cetera Exemple Gazette du Palais Institut national de la propriété industrielle Institut national de la statistique et des études économiques Informations rapides Journal d ? annonces légales La Semaine juridique édition Entreprise Nomenclature d ? activité française Page Pacte civil de solidarité Plan d ? action pour la croissance et la transformation des entreprises Question prioritaire de constitutionnalité Registre du commerce et des sociétés Requête CRev des sociétés Revue des sociétés Rev gén dr com Revue générale de droit commercial RJDA Revue de jurisprudence de droit administratif RTD com Revue trimestrielle de droit commercial s Suivants S Sirey SA Société anonyme sal Salarié SARL Société à responsabilité limitée SCS Société en commandite simple SEL Société d ? exercice libéral SIRENE Système informatique pour le répertoire des entreprises et des établissements SNC Société en nom collectif T com Tribunal de commerce TJ Tribunal judiciaire UE Union Européenne VRP Voiturier représentant placier C CIntroduction Le droit commercial relève du droit privé et constitue une discipline à part entière empruntant au droit civil s ? associant au droit du travail inspirée de la pratique tout en étant régie par la loi Pour comprendre ce droit et en saisir les contours il faut remonter à ses origines a lesquelles ont in ué sur sa dé ?nition b A Les origines et la dé ?nition du droit commercial Le droit commercial est un droit ancien né de la pratique commerciale qui s ? est modernisé au ?l des ans L ? histoire du droit commercial L ? histoire du droit commercial remonte à l ? Antiquité o?