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Le droit de l environnementenbref

Le droit de l ? environnement en bref Aperçu du droit fédéral de l ? environnement C Le droit de l ? environnement en bref Impressum Editeur O ?ce fédéral de l ? environnement OFEV L ? OFEV est un o ?ce du Département fédéral de l ? environnement des transports de l ? énergie et de la communication DETEC Idée concept réalisation Urs Steiger steiger texte konzepte beratung Lucerne Accompagnement à l ? OFEV Marco Zaugg division Droit Référence bibliographique Le droit de l ? environnement en bref Aperçu du droit fédéral de l ? environnement O ?ce fédéral de l ? environnement Berne p Traduction Service linguistique de l ? OFEV Berne Graphisme mise en page Kurt Brunner Martin Brunner Associés Photos Couverture p à droite Keystone Lukas Lehmann p BAFU p AWEL Zurich p Sammlung Verkehrshaus Luzern p Keystone Michael Kupferschmidt p à gauche CamCopter Rolf Widmer p Keystone Francesca Agosta p à gauche p p en bas p à droite en haut BAFU AURA Emanuel Ammon p à droite Keystone Sandro Campardo p Jakob Studnar Düsseldorf p Keystone Thedi Suter p p - p à gauche Priska Ketterer Lucerne p en haut René Maier Brienz p à gauche p en bas à droite Keystone Martin Ruetschi p à droite en bas Stadtwerke Schweinfurt GmbH p Roche Christopher Gmuender Muttenz p à droite BAFU Markus Senn Winterthur p ALN Fachstelle Naturschutz p Albert Marty Rothenthurm p en haut Keystone Ga? tan Bally p en bas à gauche Landbote Marc Dahinden p en haut Keystone Regina Kuehne p en bas à gauche Keystone Craig Ruttle p en bas à droite Keystone Jean-Christophe Bott Commande de la version imprimée et téléchargement au format PDF OFCL Di ?usion des publications fédérales CH- Berne Tél fax verkauf zivil bbl admin ch Numéro de commande f www bafu admin ch ud- -f Cette publication est également disponible en allemand italien et anglais ? OFEV Sommaire Avant-propos Vue d ? ensemble du droit de l ? environnement Droit de l ? environnement re et de la conscience écologique Elaboration et exécution du droit de l ? environnement Principes fondamentaux de la protection de l ? environnement La protection de l ? environnement une t? che commune Autorisations de projets selon des critères écologiques Les outils au service de l ? environnement Eléments du droit de l ? environnement La loi sur la protection de l ? environnement Protection contre les immissions Déchets et sols Vigilance dans l ? utilisation des produits chimiques La loi sur les forêts La loi sur la protection des eaux Protection de la biodiversité et du paysage Utilisation contrôlée des organismes Protection contre les dangers naturels Le dé ? de la protection du climat C Le droit de l ? environnement en bref Avant-propos Le Congrès mondial sur la justice la gouvernance et le droit au service d ? un environnement durable qui s ? est tenu à Rio de Janeiro du au juin sous l ? égide du