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Les aspects de droit de l x27 homme a la lumiere de la loi regissant les institutions penitentiares au maroc

LES ASPECTS DE DROIT DE L ? HOMME A LA LUMIERE DE LA LOI REGISSANT LES INSTITUTIONS PENITENTIAIRES AU MAROC ? Réalisé par NOUR INSAF-LMALIH HOUDA-KHOUIL SAADKHATIRA MOUNIA- NOUR MAJDA- MARHAOUI INASS Encadré par Mr SABIK NAIM Année universitaire CSommaire CIntroduction Les prisons existent dans la plupart des sociétés depuis des siècles Elles servent habituellement à incarcérer des individus jusqu ? à leur comparution devant telle ou telle instance judiciaire Le recours à l ? emprisonnement en tant que peine immédiatement ordonnée par un tribunal a été adopté en Europe de l ? Ouest et en Amérique du Nord au XVIIIème siècle il s ? est étendu progressivement à la plupart des pays souvent comme une manifestation de l ? oppression coloniale Dans certains pays le principe de l ? emprisonnement des êtres humains s ? intègre mal à la culture locale Si l ? expression Droits de l ? homme ? est récente les principes auxquels elle se réfère remontent à l ? origine de l ? humanité Certains droits et certaines libertés ont une importance fondamentale pour l ? existence humaine ils sont inhérents à toute personne du fait de sa qualité d ? être humain et sont fondés sur le respect de la dignité et de la valeur de chacun Il ne s ? agit ni de libéralités ni de privilèges accordés au gré d ? un dirigeant ou d ? un gouvernement Aucun pouvoir arbitraire ne saurait par ailleurs les retirer Initialement les droits de l ? homme n ? avaient aucun fondement juridique étant en fait assimilés à des exigences morales Le moment venu ils ont été o ?ciellement reconnus et protégés par la loi Dans nombre de cas ils ont ?ni par être inscrits dans la constitution des pays souvent sous la forme d ? une déclaration de droits qu ? aucun gouvernement n ? avait la possibilité de contester En outre des tribunaux indépendants ont été créés auprès desquels les individus privés de leurs droits pouvaient demander réparation Au ?l des ans depuis la proclamation de la Déclaration universelle en les Etats ont mis au point un nombre considérable d ? instruments des Droits de l ? homme aux niveaux national régional et international et se sont engagés en vertu du droit international et du droit national à promouvoir et à protéger un large éventail de droits de l ? homme Au niveau national La loi n relative à l ? organisation et au fonctionnement des établissements pénitentiaires vise à garantir l ? équilibre entre les mesures de sécurité et les exigences de la réforme pénitentiaire et de la réhabilitation des détenu-e-s sur les plans psychologique éducatif et professionnel tout en facilitant leur réinsertion dans la société Il comprend articles qui dé ?nissent les devoirs et obligations de toutes les personnes à l ? intérieur de l ? établissement pénitentiaire Cette harmonisation de la législation marocaine avec le droit international des droits de l ? homme vise à identi ?er les points et