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Les grands principes du droit

Les grands principes du droit Comme son nom l'indique c'est une matière qui porte sur l'ensemble des principes juridiques invoqués par le législateur le juge ou la doctrine A ?n de comprendre cette notion il est essentiel d'envisager deux points ?? le sens des termes ?? l'usage des termes I- Le sens des termes Grands principes du droit ? est une formule qui se décompose en plusieurs volet La formule doit se comprendre à travers les trois termes qui la constituent Le terme de principe du latin principium se décline en deux termes primo premier et capere prendre Le principe doit se comprendre comme étant celui qui prend la première place L'objet du principe porte sur le droit Le droit est traditionnellement dé ?ni comme l'ensemble des règles qui régissent la vie en société et sanctionné par la puissance publique A travers la formule principe du droit ? il faut entendre les principes rattachés à la discipline et à la matière juridique Nécessairement cette matière écarte les principes qui s'éloignent du droit et qui ne sont pas juridiques Elle n'inclus pas les principes d'ordre religieux et les principes qui puisent sur la morale Cela étant les principes juridiques peuvent s'inspirer des principes moraux ou religieux comme par exemple le principe de bonne foi Il faut entendre par grand ? les principes du droit d'une certaine force d'une certaine valeur d'une certaine importance L'objet de la matière ne porteras pas sur les principes accessoires ou secondaires A travers la formule grands principes du droit ? on perçoit l'existence de principes hiérarchisés A travers la présentation on peut donc en déduire que les grands principes du droits sont des principes juridiques essentiels fondamentaux auxquels on ne pourrait librement porter atteinte et on ne saurait déroger Ce sont des principes par leur force et leur ampleur qui doivent être protéger et sauvegarder II- L'usage des termes Il convient de noter que les grands principes du droits ne sont pas toujours utilisés sous ce vocable dans les dispositions juridiques Le législateur et le juge n'usent pas de cette formule En revanche ils invoquent des formules qui s'y approche ?? Droit fondamental un caractère essentiel et déterminant Il existe de multiples dispositions qui font l'état de droit fondamental article du code civil qui dispose que la protection est assurée et instaurée dans le respect des libertés individuelles des droits fondamentaux et de la dignité de la personne ? ?? Principe fondamentaux article de la constitution de ?? Libertés fondamentales La convention européenne des droits de l'homme ?? Principes généraux du droit le conseil d'état indique les principes du droit auxquels l'état est soumis et ne peut porter atteinte C ?? Principes directeurs ces principe gouvernent une matière et servaient de référence On la retrouve dans le code de procédure civil soumis au juge et aux parties au procès pour respecter l'ordre public judiciaire ?? Les droits de l'homme formulés par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyens de et la Déclaration universelle des