Ndc penelope Table des matières Cours droit comparé Qu ? est-ce que le droit comparé Les ?nalités du droit comparé La pertinence du droit comparé au Québec Acte de Québec Le domaine du droit comparé Rappel Pourquoi comparer Pourquoi ne pas comparer Compar

Table des matières Cours droit comparé Qu ? est-ce que le droit comparé Les ?nalités du droit comparé La pertinence du droit comparé au Québec Acte de Québec Le domaine du droit comparé Rappel Pourquoi comparer Pourquoi ne pas comparer Compare-t-on lorsque ? Cours Le domaine et la place du droit comparé Le droit comparé intégré dans les traditions juridiques Comment appréhender un nouveau système juridique Macrocomparaison Le droit comparé persuasif Comment comparer Pour le travail Déterminer l ? objet d ? étude Les objets d ? étude du droit comparé Éviter certains écueils Adopter une méthodologie plus poussé va plus loin que la description pourquoi comparer justi ?cation Cours La tradition civiliste ou familles Dé ?nition et histoire Héritage du droit romain Révolution française La Déclaration des droits de l ? Homme et du Citoyen Le code Napoléon et ses suites L ? école de l ? exégèse - Que reste-il de l ? exégèse La di ?usion du Code Napoléon L ? esthétique des jugements l ? articulation des sources du droit Le style des jugements en France C Le jugement décortiqué Le style des jugements Cours La le Common Law Introduction Common Law précisions sémantiques Aperçu historique L ? ancestralité A La formation de la Common Law - La magna Carta B La rivalité avec l ? equity - Les rapports entre l ? equity et les cours de Common Law Di ?érence Equity common Law Vent de changement en droit public Évolution du Stare decisis C La modernité XIXe siècle Le XX et XXI siècles La mécanique du droit anglais La règle du précédent judiciaire Comment soupeser un précédent Comment et pourquoi écarter un précédent Comment créer Le style des jugements Conclusion La doctrine et la Common Law Cours le droit américain Repères historiques Les États-Unis l ? époque contemporaine Facteurs d ? unité sur le plan juridique Attitude di ?érente au fédéralisme Les colonies et la colonisation Constitution de Traits du fédéralisme américain partage des compétences Le contrôle de constitutionnalité L ? interprétation de la Constitution postures interprétatives Une forme législative atypique Capsule en ligne Le problème de l ? esclavage Repères historiques C Due process of law Les États-Unis du e siècle La privacy Cours Le droit comparé au Québec et au Canada Introduction La mixité du Québec Un phénomène de résistance d ? identi ?cation La coordination entre les traditions juridiques Autour de a ?rmation de la tradition civiliste devant la Common Law L ? héritage laissée par Mignault Droit comparé et législation C Cours droit comparé Qu ? est-ce que le droit comparé En général ça dépend il n ? y a pas de réponses tranchées Base de départ de la compréhension des autres systèmes Aide à comparer des lois Il est visible on le voit dans les jugements aussi bien en Chartes qu ? en contrat par exemple Avant c ? était un luxe de pratiquer le droit comparé maintenant c ? est accessible gr? ce à Internet notamment Repères historiques

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  • Publié le Aoû 07, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 183.9kB