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Possession qwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwerty uiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasd fghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzx cvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmq La Possession en droit civil wertyuiopaRsédsumfégdhu cjoukrsldzuxPr cStveinbaunermqwertyui opasdfghjklzxcvbnm

qwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwerty uiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasd fghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzx cvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmq La Possession en droit civil wertyuiopaRsédsumfégdhu cjoukrsldzuxPr cStveinbaunermqwertyui opasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfg Université de Fribourg IUR II - FREDERIC A NEY hjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxc vbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmq wertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyui opasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfg hjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxc vbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmq wertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyui opasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfg hjklzxcvbnmrtyuiopasdfghjklzxcvbn mqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwert yuiopasdfghjklzxcvbnmqwert yad u aiewofa pas C ? Le droit réel en général I Notion Dé ?nition o Le droit réel est un droit subjectif privé qui confère à son titulaire à l ? exclusion de tout autre personne la ma? trise totale ou partielle d ? une chose ou d ? un animal ? Caractéristiques o En tant que droit subjectif T D o En tant que droit de jouissance exiger la jouissance libre d ? un bien o En tant que droit de ma? trise erga omnes Tableau Droits réels Droits subjectifs privés Droits de jouissance Droits de compétence droits formateurs droits de gestion Droits de ma? trise Droits corporatifs Droits de créance Droits de la propriété immatérielle Droits de la personnalité NB Le droit réel est un droit patrimonial dont la valeur peut être évaluée en argent II Contenu du droit réel En général o Le contenu spéci ?que du droit réel est d ? imposer à toute personne de s ? abstenir de troubler la ma ma? trise de son titulaire sur l ? objet du droit o Le droit réel est un droit latent c ? est en cas de trouble qu ? il s ? active o L ? atteinte au droit réel suscite deux choses a Une réaction de défense b Une réaction de rééquilibrage dommages- intérêts tort moral règles qui découlent de la RC Les attributs du droit réel o Le droit de suite contre toute personne qui a la chose en main o Le droit de préférence prérogative qui permet à son titulaire de l ? emporter sur ceux qui ne peuvent se prévaloir d ? un droit de créance en relation avec l ? objet de son droit III Espèces de droits réels La propriété o La propriété est le droit conférant la ma? trise totale et exclusive d ? une chose ou d ? un animal dans les limites de l ? ordre juridique ? Co facultés de la propriété a Droit d ? user usus b Droit de jouir fructus c Droit de disposer abusus o Espèces de propriétés a La propriété individuelle b La propriété collective ? La copropriété chacun dispose d ? une part idéale ? La propriété collective les titulaires forment une communauté Les droits réels limités ma? trise partielle o Les servitudes procure l ? usage et ou la jouissance a Les servitudes mobilières que sous la forme d ? usufruit en faveur d ? une personne déterminée b Les servitudes immobilières ont généralement pour objet un bienfonds ? Les servitudes foncières le titulaire est le propriétaire actuel d ? un autre fonds la servitude suit le fonds art CC ? Les servitudes personnelles le titulaire est une personne déterminée la servitude suit la personne ? usufruit Les servitudes personnelles proprement dites indissolublement