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ANTHROPOLOGIE DU DROIT 1 – INTRODUCTION cours offert à la Faculté de Droit de l

ANTHROPOLOGIE DU DROIT 1 – INTRODUCTION cours offert à la Faculté de Droit de l'Université de Montréal : DRT 3012 - Anthropologie du droit AUTOMNE 2001 – JEUDI 30 AOÛT- 16 H. À 19 H. Alain Bissonnette alain.bissonnette4@sympatico.ca Introduction - Présentation du cours - Introduction à l’ouvrage de Le Roy I. Présentation du cours Description et objectifs : Ce cours s’adresse à des personnes intéressées par une approche culturelle et historique du phénomène juridique entendu dans un sens aussi universaliste que possible et qui sont prêtes à faire l’effort de se familiariser avec une problématique, des concepts et une méthodologie qui s’inscrivent dans la tradition des sciences sociales. Le cours vise principalement : 1) à familiariser les étudiants avec la problématique, les concepts et la méthodologie élaborés et appliqués par Étienne Le Roy, directeur du LAJP et professeur à l’Université de Paris I; 2) à les familiariser aux défis que comporte aujourd’hui la coopération internationale dans le domaine juridique; 2 3) à les aider à tester les concepts et la méthodologie élaborés par Le Roy en étudiant deux situations précises : la réforme judiciaire en Chine et la question foncière rurale en Côte-d’Ivoire. Mode de présentation Le cours sera présenté sous forme d’exposés magistraux tout en invitant les étudiants à participer activement lors de discussions en groupe, de présentations en classe et de travaux de réflexion individuels. Mode d’évaluation Participation en classe (20%); examen répondu individuellement à la maison (20%); préparation et présentation en équipe d’un exposé en classe (30%); rédaction individuelle d’une dissertation (30%). Instruments de travail Le livre d’Étienne Le Roy, Le jeu des lois. Une anthropologie “ dynamique ” du Droit, Paris, L.G.D.J., 1999, 415 p. Textes du Recueil sur la Chine : H. Patrick Glenn, “ An Asian legal tradition : make it new (with Marx) ? ”, Chap. 9 in Legal Traditions of the World, Oxford University Press, 2000 : 279-317. Stanley B. Lubman, “ Dispute Resolution in China after Deng Xiaoping : “ Mao and Mediation ” Revisited ”, Columbian Journal of Asian Law, Vol. 11 Fall 1997 No. 2 : 229-391. Michel Miaille, “ Le juge chinois ”, dans Ph. Gérard, F. Ost et M. van de Kerchove (sous la direction de), Fonction de juger et pouvoir judiciaire, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, Belgique, 1983 : 515-549. Aubrey McCutcheon, “ Contribution to Legal Reform in China ”, dans Mary McClymont et Stephen Golub (Editors), Many Roads to Justice. The Law-Related Work of Ford Foundation Grantees Around the World, New York, The Ford Foundation, 2000 : 159-196. Xiaoping Li, “ L’esprit du droit chinois : perspectives comparatives ”, Revue internationale de droit comparé, : 1997, Numéro 1 : 7-35. Zheng Yongnian, “ Du gouvernement par la loi à l’État de droit ? L’évolution de l’environnement juridique en Chine ”, Perspectives chinoises (1999), Numéro 54 juillet-août : 31-43. 3 Chen Jianfu, “ La révision de la Constitution en République populaire de Chine. De l’évolution du concept de “ socialisme aux couleurs de la Chine ”, Perspectives chinoises (1999) Numéro 53, mai-juin : 66-79. Henri-Paul Normandin, “ Quinze ans de réforme en Chine. Impact sur les perspectives d’émergence de la démocratie ”, Revue canadienne d’études du développement (1996) numéro spécial : 135-160. Stanley Lubman, “ Studying Contemporary Chinese Law : Limits, Possibilities and Strategy ”, The American Journal of Comparative Law (1991) Volume XXXIX, Spring, Number 2 : 293-341. Norbert Rouland, “ La doctrine juridique chinoise et les droits de l’homme ”, Revue Universelle des Droits de l’Homme (1998) Vol. 10, No. 1-2 : 1-26. Droits et Démocratie (Centre international des droits de la personne et du développement démocratique), Le dialogue bilatéral avec la Chine affaiblit le système international de protection des droits humains, Montréal, 2001, 30 p. Stephen J. Toope, Programmation en matière de réforme juridique et judiciaire : un cadre d’analyse pour la participation de l’ACDI, Hull, Agence canadienne de développement international, 1997, septembre, 22 p. + Annexes. Peter H. Russell, “ The Nature of Judicial Power ” et “ The Environment of Canada’s Judicial System ”, chap. 1 et chap. 2 de son livre The Judiciary in Canada : the third branch of Government, Toronto, McGraw-Hill Ryerson, 1987 : 1-43. Harold J. Berman, “ Introduction ” dans son livre The Formation of the Western Legal Tradition, Harvard University Press, 1983 : 1 à 45. Textes du Recueil sur la Côte-d’Ivoire : Étienne Le Roy, “ Introduction générale ”, dans E. Le Bris, E. Le Roy, P. Mathieu (éd.), L’appropriation de la terre en Afrique noire. Manuel d’analyse, de décision et de gestion foncières, Paris, Karthala, 1991, 359 p. : 11 à 23. Étienne Le Roy, “ L’appropriation et les systèmes de production”, Ibid. : 27 à 35. Étienne Le Roy, “ L’État, la réforme et le monopole fonciers”, Ibid. : 159-190. Étienne Le Roy, “ Stimuler les politiques foncières à l’échelle internationale”, Ibid. : 233-237. Étienne Le Roy, “ La sécurisation par la reconnaissance de nouveaux droits fonciers. Les procédures juridiques et leurs applications ”, dans É. Le Roy, A. 4 Karsenty, A. Bertrand (sous la direction de), La sécurisation foncière en Afrique. Pour une gestion viable des ressources renouvelables, Paris, Karthala, 1996, 388 p. : 37-76. Jean-Pierre Chauveau, “ Jeu foncier et usage des ressources. Une étude de cas dans le centre-ouest ivoirien ”, dans B. Contamin et H. Memel-Fotê (éd.), Le modèle ivoirien en questions. Crises, ajustements, recompositions, Paris, Karthala-ORSTOM, 1997 : 325-360. P. Lavigne Delville, “ Privatiser ou sécuriser ? ”, dans P. Lavigne Delville (dir.), Quelles politiques foncières pour l’Afrique rurale ? Réconcilier pratiques, légitimité et légalité, Paris, Karthala- Coopération française, 1998, 744 p. : 28-35. Jean-Pierre Chauveau, “ Quelle place donner aux pratiques des acteurs ? ”, Ibid. : 36-39. Jean-Pierre Chauveau, “ La logique des systèmes coutumiers ”, Ibid. : 66-75. Jean-Pierre Chauveau et Paul Mathieu, “ Dynamiques et enjeux des conflits fonciers ”, Ibid. : 243-258. Jean-Pierre Chauveau, Bosc et Pescay, “ Le Plan foncier rural en Côte-d’Ivoire ”, Ibid. : 553-582. Assemblée Nationale de Côte-d’Ivoire, Domaine foncier rural. Loi et décrets, Abidjan, Centre National de Documentation Juridique, 1999, 43 p. Jean-Pierre Chauveau, “ Question foncière et contruction nationale en Côte d’Ivoire. Les enjeux silencieux d’un coup d’État ”, Politique africaine (2000) No. 78, juin : 94-125. Jean-Pierre Chauveau, La nouvelle Loi sur le domaine foncier rural : formalisation des “ droits coutumiers ” et contexte socio-politique en milieu rural ivoirien. Résumé du document de travail principal, manuscrit rédigé en septembre 2000, 12 p. Sally Falk Moore, “ Certainties undone : fifty turbulent years of Legal Anthropology, 1949-1999 ”, The Journal of the Royal Anthropological Institute (2001) Volume 7, Number 1 : 95-116. 5 Calendrier Contenu Calendrier Thèmes Textes Tâches Jeudi 30 août 16 h. à 19 h. - Présentation du cours - Introduction à l’ouvrage de Le Roy Le Roy 1999 : 9-35 - participation en classe - se procurer le livre de Le Roy et le recueil de textes portant sur la Chine Jeudi 6 septembre 16 h. à 19 h. - Le sens du jeu des lois Le Roy 1999 : 35-104 - lire le texte avant le cours - participation en classe Jeudi 13 septembre 16 h. à 19 h. - Le sens du jeu des lois Le Roy 1999 : 105-176 - lire le texte avant le cours - participation en classe Jeudi 20 septembre 16 h. à 19 h. - Des règles du jeu social au jeu des règles de la vie en société : Droit et Juridicité Le Roy 1999 : 177-236 - lire le texte avant le cours - participation en classe 20 septembre au 27 septembre - Les caractéristiques de l’anthropolo- gie du droit par rapport à votre formation générale en droit - Quelles perspectives ouvre pour vous cette approche ? Le Roy 1999 : 253-274 et les textes lus précédemment. - lire le texte - rédaction d’un examen à la maison (10 pages) 6 Jeudi 27 septembre 16 h. à 19 h. - La tradition juridique en Chine Glenn 2000 : 279-317 - lire le texte avant le cours - participation en classe Mardi 2 octobre 19 h. à 22 h. - La réforme juridique et judiciaire en Chine : ses caractéristiques, les interrogations qui en découlent Lubman 1997 : 229-391 - lire le texte avant le cours - participation en classe Jeudi 4 octobre 16 h. à 19 h. - La tradition juridique occidentale et le rôle dévolu aux juges Berman 1983 : 1-45 - lire le texte avant le cours - participation en classe Jeudi 18 octobre 16 h. à 19 h. - Comparaison entre les juges canadiens et les juges chinois Miaille 1983 : 515-549 Russell 1987 : 1-43 - lire les textes - présentation en classe par les étudiants regroupés en équipe (trois personnes) - discussion Mardi 23 octobre 19 h. à 22 h. - La coopération juridique et judiciaire avec la Chine Droits et Démocratie 2001 Toope 1997 McCutcheon 2000 : 159-196 Zheng 1999 : 31-43 Chen 1999 : 66-79 Normandin uploads/S4/ automne-2001-jeudi-30-aout-16-h-a-19-h-alain-bissonnette.pdf