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Pfe jihane version final La responsabilité civile du médecin Projet de ?n d ? étude Présenté par AMRANI JOUTEI JIHANE Encadré par Mr ALLALI AHMED Filière droit privé section française Année universitaire - Pour l ? obtention du diplôme de licence en droit

La responsabilité civile du médecin Projet de ?n d ? étude Présenté par AMRANI JOUTEI JIHANE Encadré par Mr ALLALI AHMED Filière droit privé section française Année universitaire - Pour l ? obtention du diplôme de licence en droit privé CRemerciements Louange a Dieu pour m ? avoir permis de réaliser ce travail Mes remerciements s ? adressent à Mr PR ALLALI AHMED qui a accepté de diriger et d ? encadrer mon travail avec une immense patience en m ? o ?rant son soutien sans épargner ni e ?orts ni son temps précieux Recevez ma vive reconnaissance et mon profond respect J ? ai eu le grand privilège d ? être parmi vos étudiants et d ? apprécier vos qualités d ? enseignants A mes très chers parents famille amis et toutes les personnes qui m ? ont soutenus et accompagnés tout au long de mon parcours universitaire en m ? apportant force et courage A mes professeurs de droit qui ont assuré leurs cours avec excellence et m ? ont permis de cerner toutes les notions dont nous avons besoin en tant que juriste CSOMMAIRE INTRODUCTION CHAPITRE LA RESPONSABILITE CIVILE DU MEDECIN Généralités SECTION LA NATURE JURIDIQUE DE LA RESPONSABILITE CIVILE A La responsabilité civile contractuelle B La responsabilité civile délictuelle SECTION LES CONDITIONS DE LA MISE EN OEUVRE DE LA RESPONSABILITE CIVILE DU MEDECIN A Fait générateur B Un dommage subi par la victime C Lien de causalité CHAPITRE La faute médicale et l ? obligation du médecin SECTION LA FAUTE MEDICALE A Typologie des fautes médicales B Recours et indemnisation SECTION LE DEVOIR D'INFORMATION DU MEDECIN A l ? étendue de devoir d ? information B la charge de la preuve de l ? information C le préjudice réparable perte de chance CONCLUSION RESUME ANNEXE REFERENCE ET BIBIOGRAPHE CINTRODUCTION La responsabilité civile appara? t comme la traduction juridique d ? une règle morale indiscutée qui implique un devoir général de ne pas nuire à autrui Mais la morale fondée sur les notions de bien et de mal conduit à envisager par priorité le comportement de l ? auteur du dommage et plus spécialement à scruter la psychologie pour révéler sa faute La responsabilité morale par nature subjective est donc indi ?érente au préjudice causé plus attachée à la sanction du responsable qu ? à l ? indemnisation de la victime Il est évident que la responsabilité civile est une institution juridique qui doit obéir à une logique propre et radicalement di ?érente de la responsabilité morale il ne s ? agit pas de porter un jugement de valeur sur la conduite du responsable mais de procurer à la victime la réparation à laquelle elle a droit On est donc conduit à admettre sans di ?culté qu ? une personne puisse être tenue d ? indemniser la victime même en l ? absence de toute faute Si la responsabilité civile se sépare aujourd ? hui très nettement de la responsabilité pénale il n ? en a pas