Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Pfe l x27 element moral de l x27 infraction

Filière Droit en langue française Option Droit privé Projet de ?n d ? étude pour l ? obtention de la licence Sous le thème L ? élément moral dans l ? infraction Réalisé par MAJD Chaimae NAJAH Omar Encadré par Mme KHALLOUFI Amina Année universitaire CDédicace À nos chers parents pour tous leurs sacri ?ces leur grand amour et tendresse leur soutien et leurs prières tout au long de nos études À nos familles pour leurs encouragements permanents leur appui et leur soutien moral À nos amis et camarades pour leurs supports et soutien mutuel À vous cher lecteur On vous dédie ce modeste travail avec amour sincérité et ?erté et qu ? il soit le fruit de votre soutien infaillible CRemerciements On pro ?te par le biais de ce travail pour exprimer nos vifs remerciements et notre profonde gratitude à notre chère professeur Amina KHALLOUFI d ? avoir encadré notre projet de ?n d ? études ainsi que son énorme soutien pour l ? e ?ort fourni les conseils prodigués et aussi sa vaillance pour notre encadrement merci d ? être toujours là pour nous Nos remerciements vont à tous nos enseignants qui nous ont éduqués sur les bases de la science juridique et aux membres du jury qui ont accepté de siéger cette soutenance Nous remercions également toute personne qui nous a aidé de prés ou de loin à l ? accomplissement de ce modeste travail CIntroduction Sommaire Première partie L ? intention criminelle Un facteur de pénalisation Chapitre le concept de l ? intention criminelle Section Une étude approfondie de l ? intention criminelle Section La théorie de l ? intention criminelle dans la doctrine Chapitre Les divers aspects de l ? intention criminelle Section Une analyse du dol général Section Une analyse du dol spécial Deuxième partie La faute non intentionnelle Un facteur de dépénalisation modérée Chapitre Le concept et la structure de la faute non intentionnelle Section La notion de la faute non intentionnelle Section La structure de la faute non intentionnelle Chapitre La faute quasi- délictuelle et la faute contraventionnelle Section La faute quasi- délictuelle Section La faute contraventionnelle Conclusion CListe des abréviations CPM Code Pénal Marocain CPF Code Pénal Français Crim Cour de cassation Chambre criminelle CP Code Pénal P Page Ed Édition Art Article Arr Arrêt Bull Bulletin NCP Nouveau Code Pénal DOC Dahir Des Obligations et Contrats C CIntroduction CLa criminalité est inhérente à toute société quelle que soit sa forme dés qu ? il y a constitution d ? un groupe cela induit des comportements criminels Face à cette criminalité on va voir le groupe se préparer sa protection et sa défense pour pouvoir le contrer Il s ? agit tout d ? abord d ? une réalité humaine dans la mesure o? la violation de la norme est le fait d ? un individu qui pour diverses raisons ne va pas percevoir l ? intérêt à respecter la règle et donc l ? intérêt à venir protéger la valeur