Plan du cours Université Côte d ? Azur - Faculté de Droit et Science Politique de Nice Année Universitaire - Licence ?? Semestre ?? Groupe C FORMATION HISTORIQUE AU DROIT Plan de Mme Bénédicte Decourt Il faut éclairer les lois par l ? Histoire et l ? Hist

Université Côte d ? Azur - Faculté de Droit et Science Politique de Nice Année Universitaire - Licence ?? Semestre ?? Groupe C FORMATION HISTORIQUE AU DROIT Plan de Mme Bénédicte Decourt Il faut éclairer les lois par l ? Histoire et l ? Histoire par les lois ? Montesquieu De l ? Esprit des lois Leçon Le droit dans l ? Orient ancien et la Grèce antique I Codes et lois de Mésopotamie Cadre géographique historique et politique en Mésopotamie ? Les origines ? Le Code d ? Hammurabi II Le droit hébra? que Cadre géographique historique et politique ? Dieu source de droit ? Les dix commandements III Droit et politique dans la Grèce antique Cadre géographique historique et politique ? Les cités grecques ou le gouvernement de la cité A L ? État spartiate Les organes de gouvernement L ? organisation sociale B La démocratie athénienne Être citoyen à Athènes L ? organisation des pouvoirs ? Les sources du droit en Grèce ou le droit dans la cité grecque A La nature du droit B La leçon des philosophes Leçon Le droit à Rome I Les institutions politiques romaines de la royauté à la République ? La période royale du VIIIe au VIe siècle A Les caractères de la royauté B Les assemblées politiques C Les comices curiates Le Sénat ? La République romaine - avant J C A Les débuts de la République B Le cadre institutionnel senatus populusque romanus C La crise de la cité romaine II Les sources du droit à Rome des origines à la ?n de la République ? le droit archa? que entre ius et fas A La légende des lois royales ? B Le monopole du collège des pontifes ? La formation du ius civile A La Loi des XII Tables - av JC B Les lois votées par le peuple ? La diversi ?cation progressive des sources du droit A Le développement de la doctrine ou jurisprudentia B L ? émergence du droit prétorien Le déroulement du procès civil Le préteur source de droit III L ? empire romain avant J C - ap J C ? Le principat ou la façade républicaine du régime ? La réalité monarchique du régime le Dominat A La personnalisation du pouvoir B La prise en main administrative de l ? Empire IV L ? empereur et la ma? trise des sources du droit ? La domestication des sources concurrentes A La mainmise impériale sur la loi et le sénatus-consulte B La ?xation de l ? édit du préteur C L ? assujettissement de la jurisprudence et de la doctrine ? La consécration de la loi de l ? empereur A Les constitutions impériales B La rédaction des compilations o ?cielles Leçon Le pluralisme juridique médiéval I Le système de la personnalité des lois Ve-VIIIe siècle ? Les circonstances historiques ? Le système de la personnalité des lois A Les causes du système B Le fonctionnement du système ? Les lois promulguées A

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  • Publié le Fev 13, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
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