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Protection des jds par le droit d auteur

Par Frank VALENTIN Avocat au Barreau de Paris Cabinet de Gaulle Fleurance Associés La protection des jeux de société par le droit d ? auteur À l ? heure de la libéralisation des jeux de paris sur internet et du développement des consoles de jeux en ligne multifonctions l ? analyse d ? une décision récente du Tribunal de grande instance de Paris ?? le mai ?? rappelant qu ? un jeu de plateau peut donner prise au droit d ? auteur autorise un tour d ? horizon des principes de protection par la propriété artistique de ces jeux de société qui bien que surannés n ? en sont pas moins dignes Le caractère artisanal et parfois simpliste des jeux de société par rapport à la jeune génération ? des jeux vidéo les éloigne un peu de l ? actualité y compris juridique Pourtant leur mérite doit demeurer indi ?érent Par Xavier PRÈS Avocat au Barreau de Paris Cabinet de Gaulle Fleurance Associés TGI Paris e ch e sect mai n RLDI L e litige à l ? origine de cette décision concerne le jeu Jungle Speed ? créé par les auteurs Thomas Vuarchex et Pierric Yakovenko alias Tom Yako ? édité et distribué par la société Asmodée éditions Après avoir découvert l ? existence d ? un jeu quasi identique commercialisé sous le nom Jungle Jam ? les auteurs ainsi que l ? éditeur volontairement intervenu à l ? instance ont agi en contrefaçon en utilisant classiquement les outils procéduraux à leur disposition en matière de droit d ? auteur Ils ont ainsi d ? abord agi en référé puis au fond après avoir fait procéder à une saisie-contrefaçon dans un magasin de jouets et à un constat d ? huissier sur internet Saisi au fond le Tribunal s ? est prononcé tout d ? abord sur le caractère protégeable du jeu Jungle Speed ? avant de déter- miner l ? existence d ? une contrefaçon Il a en l ? occurrence décidé que le jeu de société Jungle Speed ? constitue e ?ectivement une création de forme originale béné ?ciant par conséquent de la protection au titre du droit d ? auteur Selon le Tribunal le jeu Jungle Speed résulte d ? un e ?ort créatif de Thomas Vuarchex et Pierric Yakovenko et que ceux-ci sont bien fondés à se prévaloir de droits de propriété intellectuelle ? Ceci posé les juges parisiens se sont logiquement pronon- cés sur l ? existence d ? une contrefaçon Pour ce faire ils ont fait application du principe général du droit d ? auteur selon lequel la contrefaçon s ? apprécie en fonction des ressemblances et non des dissemblances La règle signi ?e que la contrefaçon existe en dépit des éventuelles di ?érences dès lors que les ressemblances portent sur un ou plusieurs éléments caractéristiques Le Tribunal de grande instance de Paris a considéré en l ? espèce que les éléments caractéristiques du jeu Jungle Speed sont présents dans le jeu Jungle