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t L fu lrl c? ? lÉirtbl Êr J EIÊ t tf Llr I tE OO l tüCIn ftÀE l l LCf ilcutr? tE ? ?GGtion ? I GtG Sruo lu lntroducüon à l'étude du drolt l i n n ? irG sitri ls I taaw SESSION NORMALE D'AUTONME Pr oscu f l Q - Avoir la personnalité juridique c'est A Etre titulaire de dnrits B Pouvoir exercer ses droits C Etre titulaire de droits et de devoirs D Aucune de ces propositions Q - Un individu acquit la personnalité juridique A Dès sa naissance vivant ou sans vie B Dès qu'il atteint l'? ge de ans C Après qu'il établit sa ca e d'identité nationale D Aucune de ces propositions Q - Les coopératives Èlrü lrlll ssnl A Des personnes morales de droit mixte B Des personnes morales de droit privé C Des personnes morales de droit public D Aucune de ces propositions Q - Le capital de a personne moralc de droit mixte et détenu par des persotrne ? A I Privées à but lucratif Privées sans but lucratif B I Privées de droit public C I Physiques morales D I Aucune de ces propositions Q - ?ont juridiquement incapables A Les personnes qui n'ont pas la capacité juridique B Les personnes qui n'ont pas la capacité dejouissance C Les personnes qui n'ont pas la capacité d'exercice D Aucune de ces propositions Q - Ne fait pas partie du patrimoine de I'entreprise A Son local B l? fonds de commerce C Les brevets D Aucune de ces propositions Q - Les droits extra-patrimoniaux sont A Transmissibles B Vendables c Prescriptibles D Aucune de ces propositions Q - Face à I'obligation de corriger vos copies d'examen le professeur est r A Débiteur B Creancier C Débiteur et créancier en même temps D Aucune de ces propositions Q - N'est pas une obligation de résultat pour une entreprise A Améliorer sa réput? tion sur le marché B Etablir les factures des ventes C Tenir une comptabilité D Aucune de ces propositions Ql - N'est pas une preuve d'obligations A La lettre de change B ? contrat de travail C l? serment D Aucune de ces propositions Qlt- Lorsque les deux contractants décident de mettre ?n au ntrat il s'agit de A Prescription B Résiliation C Compensation D Aucune de ces propositions Ql - Est une condition de fond d'un contrat valable A La déclaration de volonté d'une partie B La capacité de contracter C La capacité juridique D Aucune de ces propositions Ql A B C D L'acte de mariage est un contrat Instantané Unilatéral D'adhésion Aucune de ces propositions Ql - Le contrat d'achatlvente de fournitsres est un contrat A Unilatéral B Instantané C A titre gratuit D Aucune de ces propositions Q - Est capable juridiquement pour exercer le commerce À Le mineur B Le dément C Le ônctionnaire de l'administration publique D Aucune de ces propositions Ql - L'activité commerciale dont I'exercice ne nécessite pas une uali