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Reassurance maritime pdf LA REASSURANCE MARITIME CINTRODUCTION I PRESENTATION DU MARCHE DE LA REASSURANCE ? L ? o ?re de réassurance Une o ?re diversi ?ée Les réassureurs Les réassureurs français La ?n d ? une ambition ? L ? intervention de l ? Etat dans

LA REASSURANCE MARITIME CINTRODUCTION I PRESENTATION DU MARCHE DE LA REASSURANCE ? L ? o ?re de réassurance Une o ?re diversi ?ée Les réassureurs Les réassureurs français La ?n d ? une ambition ? L ? intervention de l ? Etat dans le marché la réassurance Les raisons de l ? intervention de l ? Etat Les modalités d ? intervention de l ? Etat L ? intervention de l ? Etat français ? Le contrôle du marché de la réassurance La réglementation française La réglementation européenne II LE FONCTIONNEMENT DU TRAITE DE REASSURANCE ? Etude du contrat de réassurance les parties au contrat de réassurance La nature juridique du contrat de réassurance Le régime juridique du contrat de réassurance le recours à l ? arbitrage en cas de contentieux ? Présentation des traités utilisés en matière maritime La réassurance proportionnelle La réassurance non proportionnelle III CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE TABLE DES MATIERES CINTRODUCTION La dé ?nition la plus simple de la réassurance consiste à dire qu ? elle est l ? assurance de l ? assureur L ? assurance et la réassurance apparaissent comme deux notions inséparables il faut donc se pencher sur les premières formes d ? assurance pour pouvoir dater la première opération de réassurance C ? est dans le domaine des transports maritimes qu ? apparaissent les premières assurances et réassurances La réassurance n ? appara? t qu ? après l ? assurance car les premiers assureurs n ? acceptaient de couvrir un risque qu ? à hauteur des sommes correspondant à leurs ressources propres Le prêt à la grosse qui appara? t dans l ? antiquité et se développe au moyen ? ge constitue l ? ancêtre du contrat d ? assurance Par ce procédé une personne le prêteur à la grosse garantissait la cargaison contre les risques maritimes Cependant en se penchant sur le prêt à la grosse on constate qu ? il fonctionne de façon inverse au contrat d ? assurance En e ?et le prêteur à la grosse avançait la valeur de la cargaison à l ? armateur ce dernier s ? engageant en cas de bonne arrivée du navire à lui rembourser la somme avancée augmentée d ? un intérêt L ? église catholique hostile aux intérêts s ? éleva contre les béné ?ces importants que réalisaient les préteurs La décrétale Naviganti vel eunti ad nundinas ? du Pape Grégoire IX interdit en la stipulation d ? un intérêt dans le prêt à la grosse Cette interdiction entra? na rapidement la quasi disparition du prêt à la grosse dans les pays catholiques Il fallait donc dans ces pays remplacer l ? ancien système a ?n de permettre la poursuite du transport de marchandises par voies maritimes Le nouveau système vit le jour à Florence puis à Gènes o? les armateurs de ces deux villes mirent au point un contrat par lequel l ? armateur payait Cd ? avance une prime à un banquier qui s ? engageait à régler un montant convenu