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Reglement de scolarite 2017 vd

RÈGLEMENT DE SCOLARITÉ APPLICABLE À COMPTER DE LA RENTRÉE CVu l ? avis du Conseil d ? enseignement et de recherche en date du avril Vu l ? avis du Conseil d ? Administration en date du avril Le présent règlement de scolarité est applicable à compter de la rentrée CSOMMAIRE Article Objet du règlement PREMIÈRE PARTIE RÈGLES COMMUNES Titre I - Scolarité Article Admission des élèves Article Inscription des élèves Article Organisation de la scolarité Article Modules d ? enseignement Article Contrat de formation Article Évaluation des élèves et validation des modules Article Validation des stages Article Validation des travaux de ?n d'études Article Non validation Article Assiduité Article Honnêteté intellectuelle Article Obtention du diplôme Article Délivrance du diplôme et des attestations de résultats Article Évaluation des modules Article Évaluation des formations Titre II - Vie à l'École Article Obligations générales Article Attribution de bourses Article Sécurité et accès aux locaux Article Médecine préventive et promotion de la santé Article Logement et restauration Article Ressources pédagogiques Article Orientation et carrière Article Associations d ? élèves Titre III - Sanctions Article Sanctions DEUXIÈME PARTIE RÈGLES PARTICULIÈRES AUX DIFFÉRENTES FORMATIONS ET CATÉGORIES D ? ÉLÈVES Chapitre - Formation des ingenieurs- élèves des ponts des eaux et des forets Article Admission dans le corps Article Description du cursus Article Projets de formation Article Obtention du diplôme Chapitre - Formation d ? ingénieur Article Objet Article Admission des élèves en première année Article Admission des élèves en cycle master Article Durée de la formation Article Description du cursus nominal Article Variantes de la troisième année Article Description du cursus de formation complémentaire intégrée Article Validation d ? une année Article Obtention du diplôme CChapitre - Formations de master Article Admission Article Obtention du diplôme Chapitre - Formations spécialisées Sous Chapitre - Mastères spécialisés Article Admission Article Règles d ? obtention du diplôme Sous Chapitre - Master of business administration Article Admission Article Obtention du diplôme Sous Chapitre bis - Autres formations conduisant à la délivrance d ? un diplôme propre de l ? École Article bis ?? Structuration Article ter - Admission Article bis - Règles d ? obtention du diplôme Sous- Chapitre - Formation des Architectes Urbanistes de l ? État - élèves Article Admission Article Durée de la formation Article Description du cycle de formation Article Validation de la période d ? études Chapitre - Stagiaires Article Admission Article Description du cycle de formation Article Validation de la période d ? études Chapitre - Auditeurs Article Règles d ? admission Article Description du cycle de formation Article Validation de la période d ? études Chapitre - Validation des acquis de l ? expérience VAE Article Recevabilité de la candidature Article Constitution du dossier de VAE Article Dépôt du dossier de VAE Article Composition du jury de VAE Article Soutenance du dossier de validation devant le jury de VAE Article Délibération du jury Article Délivrance du diplôme Chapitre ?? Règles relatives aux participants aux programmes certi ?ants Titre I - Objet Article