Theme l x27 assurance sur la vie

TECHNIQUES D ? ASSURANCE Thème L ? ASSURANCE SUR LA VIE Réalisé par BEN ELKHATEM Ouiame EL HEDDIOUI Hajar EL OUARNAZI Salma Réalisé par BEN ELKHATEM Ouiame EEnLcaHdErDé DpaIOr U I Hajar MmEe LSAOAUDAERLBNIACHZEIRSalma BNOEZUHSAS Hicham ANNEE UNIVERSITAIRE - CPLAN PARTIE I INTRODUCTION Section Présentation du thème Section Historique PARTIE II LES ASPECTS JURIDIQUES DE L ? ASSURANCE SUR LA VIE Section Dé ?nition Section Les caractéristiques principales PARTIE III LES TYPES DE CONTRAT DE L ? ASSURANCE SUR LA VIE Section L ? assurance du capital di ?éré Section L ? assurance de rente PARTIE VI LES FONCTIONS DE L ? ASSURANCE SUR LA VIE Section Fonction économique Section Fonction sociale PARTIE V LES FACTEURS DE L ? ASSURANCE SUR LA VIE Section Facteurs historiques et économiques Section Facteur d ? information CONCLUSION CPARTIE I INTRODUCTION SECTION SECTION Présentation du thème Historique CPrésentation du thème SECTION Entre nous et l'enfer ou le ciel il n'y a que la vie entre deux qui est la chose du monde la plus fragile ? L'assurance sur la vie est en e ?et devenue un moyen courant de prévoyance de protection familiale et sociale et un instrument d'épargne de précaution voire un support de spéculation qui parce qu'il s'agit en principe d'une épargne longue et stable béné ?cie d'une ?scalité incitative L'assurance vie est donc par-là la plus e ?cace protection que l'homme ait su concevoir contre les aléas de la vie Extraordinaire invention l'assurance vie permet par sa souplesse de garantir les engagements ?nanciers de protéger la famille et l'entreprise et de transférer les patrimoines Le législateur marocain a pro ?té de l ? avènement du nouveau code des assurances pour donner des dé ?nitions précises à divers concepts liés à l ? opération d ? assurance et parmi lesquelles ?gure le contrat d ? assurance vie Ainsi l ? article premier du CODE DES ASSURANCES MAROCAIN dispose que le contrat d'assurance sur la vie est le contrat par lequel en contrepartie de versements uniques ou périodiques l ? assureur garantit des prestations dont l'exécution dépend de la survie ou du décès de l'assuré ? CSECTION Historique L ? assurance vie a connu à travers les ? ges aussi bien en Europe occidentale qu ? au Maroc une profonde évolution technique économique et juridique avant de nous parvenir dans sa forme son organisation et ses règles actuelles Si l ? assurance dans sa forme actuelle est une institution récente en France et en général dans le monde occidental elle est dans les pays musulmans et partant de là au Maroc encore plus jeune eu égard à la date de son introduction et au rythme de son développement La transplantation de cette technique se justi ?e par l ? arrivée massive des français et des étrangers au Maroc Ce nouveau contexte rendit nécessaire l ? installation des sociétés étrangères représentées par des agents généraux ou des succursales CPARTIE II LES ASPECTS JURIDIQUES DE L ? ASSURANCE SUR LA VIE SECTION Dé ?nition SECTION

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  • Publié le Mar 19, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 41kB