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Usufruit USUFRUIT Usufruit le sort des dépenses d ? amélioration AVRIL AURÉLIEN BAMDÉ POSTER UN COMMENTAIRE Les grosses réparations sont à la charge du nu-propriétaire Parce que les grosses réparations se rattachent à la substance même de la chose l ? art

USUFRUIT Usufruit le sort des dépenses d ? amélioration AVRIL AURÉLIEN BAMDÉ POSTER UN COMMENTAIRE Les grosses réparations sont à la charge du nu-propriétaire Parce que les grosses réparations se rattachent à la substance même de la chose l ? article prévoit qu ? elles sont à la charge du seul nu-propriétaire Il devra s ? acquitter de son obligation au plus tard à l ? expiration de l ? usufruit La question qui alors se pose est de savoir ce que l ? on doit entendre par grosses réparations La Cour de cassation a dé ?ni les grosses réparations comme celles qui intéressent l ? immeuble dans sa structure et sa solidité générale ? tandis que les réparations d ? entretien sont celles qui sont utiles au maintien permanent en bon état de l ? immeuble ? Cass e civ juill n - Il a par exemple été jugé que La réfection de zingueries a ?ectant une partie exceptionnelle de l ? immeuble était une grosse réparation car engageant une dépense exceptionnelle ère civ févr Le recrépissement ou le ravalement d ? un immeuble est en revanche une réparation d ? entretien ère civ mars Les grosses réparations correspondent donc aux travaux de restauration d ? une structure essentielle de l ? immeuble tels que la réfection d ? un mur pignon ou le rétablissement de poutres ou de couvertures entières Dans un arrêt du novembre la troisième chambre civile a précisé que l ? article du Code civil énumère limitativement les grosses réparations ? Cass e civ nov n - Il en résulte que les juridictions ne peuvent pas ajouter des travaux à la liste énoncée par l ? article Les grosses réparations doivent se limiter à celles qui touchent à la solidité et à la structure du bien CQuid lorsque les grosses réparations s ? apparentent à des travaux d ? améliorations et non de réfection Relèvent-elles du champ d ? application de l ? article Les travaux d ? amélioration demeurent à la charge de l ? usufruitier Il est constant en jurisprudence que lorsque l ? usufruitier a entrepris des travaux d ? amélioration les dépenses engagées demeurent à la charge de l ? usufruitier Par amélioration il faut entendre tous les travaux qui ne se justi ?ent pas par la conservation du bien et qui visent au contraire à lui apporter une plus-value L ? article al e du Code civil prévoit en ce sens que l ? usufruitier ne peut à la cessation de l ? usufruit réclamer aucune indemnité pour les améliorations qu ? il prétendrait avoir faites encore que la valeur de la chose en fût augmentée ? Dans un arrêt du juin la Cour de cassation elle a fait une application de la règle ainsi énoncée en jugeant que l ? usufruitier n ? est tenu qu ? aux réparations d ? entretien et que les grosses réparations demeurent à la charge du propriétaire à moins qu ? elles n