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Vade mecum de la comparution immediate

http www maitreeolas fr post -vade-mecumde-la- comparution-immediate- Vade mecum de la comparution immédiate Par Eolas le mardi mars à Les leçons de Ma? tre Eolas Lien permanent Ce billet s'adresse avant tout aux avocats débutants qui me lisent et qui vont bientôt se frotter au redoutable exercice de la défense en comparution immédiate CI oralement on parlera plutôt de ??compa' ? Les vieux croûtons avocats expérimentés comme moi y trouveront matière à ré échir à leur pratique et je l'espère à corriger la mienne J'espère que les magistrats auront de leur côté un aperçu du travail concret de l'avocat quant aux autres extérieurs à l'arène du prétoire cassez-vous cela vous donnera une idée de ce que c'est qu'être avocat en vous priant de m'excuser pour les termes techniques que je vais immanquablement devoir employer La défense en comparution immédiate est un travail essentiel de l'avocat pénaliste On ne peut y échapper en début de carrière c'est un vrai travail de défense mais qui obéit à des règles très di ?érentes de la défense ordinaire tout en maintenant les principes essentiels de la procédure pénale Ce n'est certainement pas le lieu de l'improvisation mais contrairement à ce qu'on a tendance à croire une vraie défense est possible à condition de se saisir des possibilités laissées par le Code Tout d'abord une comparution immédiate c'est quoi Cela relève de la politique pénale appelée étrangement ??traitement en temps réel ? L'idée est de conduire directement devant le tribunal une personne qui vient d'être arrêtée en agrant délit pour y être jugée immédiatement Le Beccarien que je suis applaudit à l'idée tonton Cesare a démontré il y a longtemps que l'immédiateté de la sanction est un des critères d'une dissuasion e ?cace avec sa certitude sa sévérité n'ayant que très peu d'e ?et Las l'idée n'a pas été inspirée par Beccaria mais par une logique toute technocratique de gestion des stocks et des ux une CI c'est un dossier entré et sorti le même jour C'est très bon pour le chi ?re et le chi ?re c'est la drogue de la Chancellerie Le futur prévenu doit être privé de liberté C'est une condition sine qua non aisément résolu par un placement en garde à vue Soit ce qui est l'idée Coriginelle que le prévenu a été arrêté dans le cadre d'une enquête de agrance à condition que la peine encourue soit d'au moins six mois ce qui couvre la quasi totalité des délits soit cela arrive de plus en plus que le prévenu a été convoqué dans le cadre d'une enquête préliminaire et a été placé en garde à vue dans ce cas la peine encourue doit être d'au moins deux ans art CPP Ce dernier schéma est légal mais constitue à mon sens un détournement de la procédure de CI Autant l'enquête de agrance relève d'une certaine urgence dans laquelle la CI s'inscrit logiquement autant l'enquête préliminaire exclut par sa nature l'urgence on n'est plus dans le cas d'une sanction immédiate C'est la