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Vincent cours 1 droit administratif compare

Droit administratif comparé séance première INTRODUCTION I De la diversité des systèmes juridiques Carte juridique du monde frappé par extrême diversité des régimes juridiques Etats à l ? ONU important de regrouper ces droits par famille Comment le faire en vue de faire ressortir les grands systèmes juridiques les grandes familles de droit qui existent On peut croiser certains critères historique plus ou moins longue tradition juridique idéologique conception que l ? on se fait du droit et de la justice sont-ils des déterminants ou le dernier recours pour régler les rapports sociaux technique i e quels sont les instruments juridiques utilisés jurisprudence loi constitution contrats A-t-on séparé le droit de l ? administration des autres droits Aboutit ainsi à une typologie on compte quatre familles de droit système de droit Romano germanique à laquelle la France appartient caractérisée par une séparation des pouvoirs mais indépendance moins importance forte de la justice que dans les pays de Common Law par une distinction entre droit public et droit privé en ?n contrôle de la constitutionnalité des lois Common Law caractérisée trois traits un droit essentiellement jurisprudentiel consistant majoritairement en une accumulation de précédents judiciaires en principe il n ? y a pas de distinction en droit privé et public accent sur les règles de procédure la séparation entre les règles de procédure et de fond forte règles de procédure très fortes Droit russe la prépondérance des autorités publiques une empreinte très marquée du droit romaniste l ? importance des relations contractuelles Les conceptions non occidentales du droit droits religieux et traditionnels droit musulman africain japonais chinois et indien Dans ces pays traits majeurs rôle marginal du droit régulation de la société se fait notamment par forte in uence du confucianisme et du bouddhisme en vertu desquels les rapports privés doivent être gérés avec harmonie sans recours au droit lequel n ? intervient qu ? en cas de déviance de dernier recours De même dans les droits africains sont particulièrement marqués par les principes de solidarité familiale tribale et ce sont des droits surtout coutumiers Les litiges sont réglés en priorité par des conciliateurs et non par des juges Quant au droit indien il correspond à une juxtaposition de droit de Common Law et de droits traditionnels communautés hindous et musulmanes majoritaires Classi ?cation est le fruit de celle de René David grand comparatiste et Camille Jau ?ret-Spinosi Les grands systèmes de droit contemporain Nous intérêt aux deux premières car c ? est au sein de celles-ci que se sont développés les droits administratifs prospèrent de sorte que la comparaison en devient pertinente ? ? ? ? Page CII Notion de droit administratif comparé Notion de droit comparé comparer c ? est examiner et confronter des objets d ? études pour établir des ressemblances et des di ?érences Permet de mieux décrire expliquer Le droit comparé ressortit plus de la méthode d ? un état d ? esprit Droit administratif comparé professeur Riveiro dé ?nition en l ? étude en parallèle des