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weblextenso - Page sur PA Petites a ?ches août n P - Tous droits réservés Droit civil Les dernières vies du formalisme Le formalisme ne cesse depuis quelques années de se répandre Son développement est à la fois imposé aux juristes et voulu par ceux-ci Formes traditionnelles régénérées formes nouvelles sans cesse réinventées toutes sont concernées par cette tendance Mais celle-ci cache un emballement dangereux du formalisme Ce corps de règles gagne en incohérences Surtout il se banalise et peine à se di ?érencier d'autres ensembles normatifs D'o? la question et si la renaissance du formalisme annonçait paradoxalement sa prochaine disparition En Pierre Moeneclay soutenait sa thèse sur la renaissance du formalisme devant René Demogue à la faculté de droit de Lille En Jacques Flour évoquait dans les mélanges Ripert l'évolution du formalisme Ce corps de règles n'en ?nit pas d'être réinventé et la renaissance observée ces dernières années se joue des décennies passées Pourtant celle-ci se di ?érencie largement des précédentes parce qu'elle s'éloigne dangereusement des fondements traditionnels de la matière Il est ainsi permis de se demander si cette nouvelle vie du formalisme n'est pas la dernière en ce qu'elle porte en elle les germes de sa disparition Répondre à une telle interrogation implique de dé ?nir la notion de formalisme L'entreprise à l'évidence n'est pas aisée On se souvient de la position de Jacques Flour Dans Le droit privé français au milieu du XXe siècle ? il considère que le critère du formalisme se trouve dans l'exigence d'une forme déterminée par la loi et à défaut de laquelle la manifestation de volonté se trouve frappée d'ine ?cacité à un degré quelconque ? Dans cette conception large du formalisme la règle de preuve occupe une place prépondérante C'est précisément ce point que critique Madame Gobert dans son Évocation de Jacques Flour ? Selon cette spécialiste loin de s'assimiler les règles de forme et celles de preuve s'opposent Les unes servent à protéger les contractants tandis que les autres sont avant tout l'expression d'une mé ?ance Cette controverse illustre l'embarras de la doctrine à appréhender le formalisme Or son analyse bute sur cette di ?culté Comment en e ?et s'avancer sur l'évolution d'une notion qui n'est pas dé ?nie À défaut de solution parfaite la moins mauvaise consiste à n'en retenir que la substance À l'instar du droit de propriété quali ?é par Louis Favoreu de droit artichaut ? le formalisme ne dispara? t que si l'on touche au c ?ur non si on lui enlève ses couches apparentes Et le c ?ur du formalisme ce sont incontestablement les solennités Le temps est ensuite à son ?uvre pour déterminer une orientation globale Ce qui a ?ecte l'immanence a vocation à essaimer la super ?cie Des variations observées sur le formalisme ad validatem résulteront celles qui concernent les autres types de formalisme L'étude du formalisme ad validatem n'invite pas à l'optimisme quant à son devenir La frénésie actuellement observée à son examen est même inquiétante Si depuis une dizaine d'années