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Escarra 1936 le droit chinois conception generale apercu historique

LE DROIT CHINOIS conception générale aperçu historique par Jean ESCARRA - Un document produit en version numérique par Pierre Palpant collaborateur bénévole Courriel ppalpant uqac ca Dans le cadre de la collection Les classiques des sciences sociales dirigée et fondée par Jean-Marie Tremblay professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Site web http classiques uqac ca Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l ? Université du Québec à Chicoutimi Site web http bibliotheque uqac uquebec ca index htm CJean ESCARRA ?? Le Droit chinois aperçu historique Un document produit en version numérique par Pierre Palpant collaborateur bénévole Courriel ppalpant uqac ca à partir de LE DROIT CHINOIS conception générale aperçu historique par Jean ESCARRA - Une édition numérique partielle presque le tiers de l ? ouvrage de Jean Escarra Éditions Henri Vetch Pékin Librairie du recueil Sirey Paris pages de texte Police de caractères utilisée Times New Roman et points Mise en page sur papier format Lettre US letter ? x ? ? Édition complétée le er mars à Chicoutimi Québec NOTE CSS Jean Escarra explique dans son avant-propos la genèse et le plan de son ouvrage il s ? agit de présenter un rapport sur l ? état du fonctionnement des institutions législatives et judiciaires en Chine en ainsi que sur l ? enseignement et la science du droit en Chine à la même date A l ? évidence un tel rapport ne peut entièrement entrer dans le cadre de la collection ? Chine ancienne ? des Classiques qui se limite à présenter des ouvrages concernant la Chine jusqu ? à la chute de l ? Empire Nous avons donc limité la numérisation de l ? ouvrage d ? une part aux parties traitant de la conception générale du droit en Chine d ? autre part aux aperçus historiques de l ? évolution du droit chinois jusqu ? à la chute de l ? Empire Les chapitres non présentés concernent les réformes mises en place sous la République et d ? ailleurs supprimées ensuite par le régime communiste CJean ESCARRA ?? Le Droit chinois aperçu historique TABLE DES MATIÈRES Avant-propos PREMIÈRE PARTIE LA CONCEPTION CHINOISE DU DROIT pp - Introduction Chapitre Premier ?? Les notions fondamentales Chapitre II ?? L ? école des Lois Chapitre III ?? Science et technique en droit chinois Chapitre IV ?? L ? esprit du droit chinois DEUXIÈME PARTIE LES INSTITUTIONS LÉGISLATIVES Chapitre Premier ?? Aperçu historique pp - TROISIÈME PARTIE L ? ORGANISATION JUDICIAIRE Chapitre Premier ?? Aperçu historique pp - Chapitre II ?? Les décisions judiciaires et l ? interprétation pp - Chapitre III ?? L ? organisation actuelle p pp - Section IV Barreau ?? Section V Régime pénitentiaire QUATRIÈME PARTIE L ? ENSEIGNEMENT ET LA SCIENCE DU DROIT Chapitre Premier ?? Aperçu historique pp - Chapitre II ?? Situation actuelle S II La recherche scienti ?que pp - CINQUIÈME PARTIE CONCLUSIONS GÉNÉRALES Chapitre Premier ?? Conception du Droit p CJean ESCARRA ?? Le Droit chinois aperçu