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Ias 11 1 UNIVERSITE IBN TOFAIL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES -Kenitra- Département Economie et Gestion Licence Professionnelle Normes Comptables Françaises et Internationales Présentation de La Norme IAS ? Contrat de Construction

UNIVERSITE IBN TOFAIL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES -Kenitra- Département Economie et Gestion Licence Professionnelle Normes Comptables Françaises et Internationales Présentation de La Norme IAS ? Contrat de Construction ? Réalisé par AMARASS Nabil ELMI Hamza GABRIEL Maria Encadré par Mme Omari Alaoui Année universitaire CSommaire Introduction Partie I Contexte Objectif de la norme ? Philosophie Dé ?nitions Champ d ? application ? Normes liées Partie II Contenu de la Norme Méthode de la comptabilisation Produits et couts rattachés au contrat de construction ? Comptabilisation des produits et charges du contrat ? Traitement Selon d ? autres référentiels Conclusion Sources CPrésentation de la Norme ? IAS Introduction Mme OMARI L'introduction des normes IAS IFRS a été souvent décrite comme entra? nant une révolution de l'information ?nancière a tout le moins elle représente un changement profond pour les entreprises Le changement est clair sur le plan conceptuel en témoignant le choix de l ? investisseur comme destinataire privilégie de l'information ?nancière et surtout le glissement vers la juste valeur en lieu et place du coût historique L ? absence d ? homogénéité de l ? information ?nancière fournie aux investisseurs et le coût pour les entreprises de la présentation de comptes consolidés selon le référentiel du pays dans lequel elles souhaitaient être cotées ont rendu nécessaire l ? émergence d ? un référentiel comptable international La CE le novembre a regroupé en un seul texte le règlement CE n les normes et interprétations adoptées intégralement dans la Communauté le octobre IAS a été homologuée antérieurement par le règlement CE n du septembre Le résumé ci-après est établi sur la base de la version d'IAS telle que publiée dans le règlement CE n qui reprend la version de l'IASC devenu IASB publiée en décembre et les amendements successifs à cette norme introduits par d'autres normes ou interprétations homologuées au sein de l'Europe au plus tard le octobre IAS entre en vigueur pour les états ?nanciers des périodes ouvertes à compter du er janvier Par conséquent pour mieux comprendre l ? utilité et l ? application de l ? IAS il est nécessaire de connaitre les entreprises concernées par cette norme en se posant ces questions Dans votre entreprise OUI NON Votre entreprise vend-t-elle et installe-t-elle du matériel dans des contrats o? l ? installation représente une part signi ?cative de la vente contrats o? le matériel ne peut-être utilisé avant l ? installation Votre entreprise vend-t-elle des biens spéci ?és pour un ou quelques clients que le client immobilise et amorti sur plusieurs années Votre entreprise vend-t-elle des services que le client immobilise et amortit sur plusieurs années Si vous avez répondu Oui ? à l ? une des questions vous êtes certainement concernés par la norme IAS CPrésentation de la Norme ? IAS Mme OMARI Partie I Contexte Objectif de la norme L ? objectif de l ? IAS est de prescrire le traitement comptable des produits et couts relatifs aux contrats de construction Philosophie La norme IAS décrit