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Joel obchette FRANÇAIS APPLE INC CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE MAC OS X Licence d'utilisation unique et de paquet familial destinée aux systèmes Apple VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LICENCE ? AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL

FRANÇAIS APPLE INC CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE MAC OS X Licence d'utilisation unique et de paquet familial destinée aux systèmes Apple VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LICENCE ? AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL APPLE EN UTILISANT CE LOGICIEL VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE VEUILLEZ RESTITUER LE LOGICIEL APPLE À L'ENDROIT O? VOUS L'AVEZ ACQUIS POUR EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT SI VOUS ACCÉDEZ À CE LOGICIEL DE MANIÈRE ÉLECTRONIQUE CLIQUEZ SUR REFUSER ? POUR UN LOGICIEL APPLE INCLUS DANS UNE ACQUISITION DE MATÉRIEL VEUILLEZ RESTITUER L'INTÉGRALITÉ DU PAQUET LOGICIEL MATÉRIEL AFIN D'OBTENIR SON REMBOURSEMENT REMARQUE IMPORTANTE ce logiciel peut être utilisé pour reproduire modi ?er publier et distribuer des données Sa licence vous est exclusivement accordée pour la reproduction la modi ?cation la publication et la distribution de données non protégées par des droits d'auteur de données dont vous possédez les droits d'auteur ou de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire modi ?er publier ou distribuer En cas d'incertitude quant à votre droit de copier de modi ?er de publier ou de distribuer des données il est préférable de vous informer auprès de votre conseiller juridique Généralités Apple Inc Apple ? vous concède une licence sur et en aucun cas ne vous vend le logiciel incluant le code de ROM de démarrage toute documentation et polices de caractères accompagnant la présente licence qu'ils soient préinstallés sur un matériel Apple sur disquette sur mémoire morte ROM sur tout autre support et sous toute autre forme collectivement le logiciel Apple ? uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de cet accord Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés Les droits accordés ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d'Apple et de ses concédants sur le logiciel Apple faisant l'objet de la présente licence et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré mais Apple et ou les concédants d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple Les droits accordés par les termes de cette licence s'appliquent à toutes les mises à niveau de logiciel fournies par Apple servant à remplacer et ou compléter le logiciel Apple d'origine à moins que ces mises à niveau ne comprennent une licence distincte Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus a ?chés dans le logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur Ces contenus sont susceptibles d'être protégés par des copyrights ou autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent êtres soumis à des conditions d'utilisation énoncées par la tierce partie les fournissant La présente licence ne vous confère aucun droit d'utilisation pour ces contenus ni ne garantit la disponibilité dudit contenu Utilisations permises de la licence et