l'auteur
Documents taguées (545)
J schacht an introduction to islamic law 1
0
0
J schacht an introduction to islamic law
0
0
Droitproprieteintellectuelle
0
0
Droit 43 Droit - DIDDI Delphine delphine diddi hotmail fr Introduction au droit Nombre d ? ordre judiciaire en France Il y a grandes di ?érences en ordre judiciaire en France Pénal et civil On va faire juste du civil mais les contrefaçons peuvent relever
0
0
Dpi partie 5 Droit de la propriété littéraire et artistique Leçon Le droit moral de l'auteur Xavier Daverat Table des matières Section Les prérogatives de l ? auteur p ? Les éléments liés à la disponibilité de l ? ?uvre p A Le droit de divulgation La mise
0
0
Cours 26 t La dé ?nition d'une ?uvre de l'esprit Qualités d'une ?uvre de l'esprit er critère La création doit être humaine e critère L'originalité de l ? ?uvre quelle qu'elle soit doit être appréciée e critère L ? ?uvre de l'esprit doit être une création
0
0
Cour dpi TITRE-I- LA PROTECTION DES ?UVRES PAR LE DROIT D'AUTEURS La protection des droits d'auteur a pour but d'assurer la reconnaissance juridique des ?uvres de l'esprit d'accorder aux auteurs des ?uvres des droits exclusifs qui leur permettent de ma? t
0
0
Propriete litteraire artistique
0
0
Propriete litteraire artistique 2
0
0
Propriete litteraire artistique 1
0
0
Cours 16 t La dé ?nition d'une ?uvre de l'esprit Qualités d'une ?uvre de l'esprit er critère La création doit être humaine e critère L'originalité de l ? ?uvre quelle qu'elle soit doit être appréciée e critère L ? ?uvre de l'esprit doit être une création
0
0
Cours 4 t La dé ?nition d'une ?uvre de l'esprit Qualités d'une ?uvre de l'esprit er critère La création doit être humaine e critère L'originalité de l ? ?uvre quelle qu'elle soit doit être appréciée e critère L ? ?uvre de l'esprit doit être une création m
0
0
Connecteurs et expressions utiles
0
0
Compte rendu 2 ZE Sprachenzentrum LE COMPTE RENDU DE TEXTE C ? est quoi Un compte rendu est un rapport sur un certain matériel de référence un autre texte un ?lm un événement Le nom compte rendu peut référer à plusieurs types de travail écrit Le compte re
0
0
Caillet i c albert l manuel bibliographique vol 1 a d 3voll
0
0
C2 fiche technique Histoire Fiche technique Compétence Compétence Analyser et critiquer Pour un historien critiquer ? signi ?e évaluer la crédibilité ou la ?abilité des traces ou des témoignages laissés par les hommes du passé L'historien est en e ?et dan
0
0
Aides methodologiques compte rendu
0
0
