municipal
Documents taguées (260)
Notes de synthese NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Exercice Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L - et L du Code Général des Collectivités Territori
0
0
Note explicative de synthese
0
0
Municipales 2020 la liste des candidats des communes de de 1000 habitants dans le haut rhin
0
0
Municipales 2020 la liste des candidats des communes de de 1000 habitants dans le bas rhin
0
0
Municipales ELECTIONS MUNICIPALES second tour du Juin Livre expurgé des listes et candidats Page CElections Municipales second tour du Juin Département Loiret Commune - Beaugency Vibrer pour Beaugency M BACHEVILLIER Yves Mme DAVID Caroline M BOUDET Didier
0
0
Modification d autorisation de programme et credits de paiement apcp espace public couvert
0
0
Mignovillard compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2011
0
0
Mignovillard compte rendu du conseil municipal du 16 janvier 2012
0
0
Mignovillard compte rendu du conseil municipal du 16 janvier 2012 1
0
0
Mignovillard bulletin municipal 2014
0
0
Mignovillard compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2011
0
0
Mignovillard compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2011 1
0
0
Mignovillard bulletin municipal 2011
0
0
Mignovillard bulletin municipal 2008
0
0
Loi sur les cites et villes rev 18 03 2021
0
0
Loi communale UNION DES COMORES Unité ??Solidarité-Développement --------- Ile Autonome d ? Anjouan Solidarité- Justice-Travail --------- CONSEIL DE L'ILE AUTONOME DAR-SOIFAT PATSY --------- Délibération N - C I A A Portant Organisation des Communes de l
0
0
Le ptit montreuillais 17 Mairie de Montreuil-l ? Argillé Journal communal de Montreuil-l ? Argillé à l ? initiative de la commission communication N date de parution juin FOIRE AGRICOLE La foire agricole a été l ? occasion d ? accueillir de nombreux expos
0
0
Le ptit montreuillais 17 1
0
0
K1707 surveillance municipale riasec cr appellations
0
0
Jura candidats pour les municipales communes de plus de 1000 habitants
0
0
Hw doc programme hd CHeillecourt un avenir partagé renforcer le lien social entre les habitants les quartiers et les générations assurer un développeMent raisonné et harMonieux de la ville investir dans la jeunesse accoMpagner l ? action éducative et forM
0
0
Hors serie Elections Résultats des élections Municipales Mme Denise LEMAITRE M José PASCUAL M Dominique DESCAT M Guy SIBUT M Eric MICHEL Mme Narcisse LOPES Mme Marie-Line BRAVETTI M Claude NERIN Mme Karine LEITE Mme Sylvie SANZ M Antoine LEITE Vendredi av
0
0
Hors serie 1 Elections Résultats des élections Municipales Mme Denise LEMAITRE M José PASCUAL M Dominique DESCAT M Guy SIBUT M Eric MICHEL Mme Narcisse LOPES Mme Marie-Line BRAVETTI M Claude NERIN Mme Karine LEITE Mme Sylvie SANZ M Antoine LEITE Vendredi
0
0
Guide classement declassement vc
0
0
