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Doc AN Manuel d ? enquêtes sur les accidents et incidents d ? aviation Partie IV Communication des résultats Approuvé par le Secrétaire général et publié sous son autorité Deuxième édition ?? Organisation de l ? aviation civile internationale C CDoc AN Manuel d ? enquêtes sur les accidents et incidents d ? aviation Partie IV Communication des résultats Approuvé par le Secrétaire général et publié sous son autorité Deuxième édition ?? Organisation de l ? aviation civile internationale CPublié séparément en français en anglais en arabe en chinois en espagnol et en russe par l ? ORGANISATION DE L ? AVIATION CIVILE INTERNATIONALE rue University Montréal Québec H C H Canada Les formalités de commande et la liste complète des distributeurs o ?ciels et des librairies dépositaires sont a ?chées sur le site web de l ? OACI www icao int Première édition Deuxième édition Doc Manuel d ? enquêtes sur les accidents et incidents d ? aviation Partie IV ?? Communication des résultats Numéro de commande P ISBN - - - - ? ICAO Tous droits réservés Il est interdit de reproduire de stocker dans un système de recherche de données ou de transmettre sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit un passage quelconque de la présente publication sans avoir obtenu au préalable l ? autorisation écrite de l ? Organisation de l ? aviation civile internationale CAMENDEMENTS La parution des amendements est annoncée dans les suppléments au Catalogue des publications Le Catalogue et ses suppléments sont disponibles sur le site web de l ? Organisation à l ? adresse suivante www icao int Le tableau ci-dessous est destiné à rappeler les divers amendements INSCRIPTION DES AMENDEMENTS ET DES RECTIFICATIFS AMENDEMENTS No Date Inséré par RECTIFICATIFS No Date Inséré par IV- III C CAVANT-PROPOS L ? objet du présent manuel est d ? encourager l ? application uniforme des normes et pratiques recommandées de l ? Annexe ainsi que de fournir aux États informations et indications sur les méthodes pratiques et techniques pouvant être utilisées dans les investigations techniques sur les accidents d ? aviation Étant donné que les investigations techniques sur les accidents varient dans leur complexité un document de cette nature ne peut aborder toutes les éventualités Cependant on y trouvera les techniques et méthodes les plus courantes Ce manuel est destiné aux enquêteurs chevronnés aussi bien qu ? inexpérimentés mais il ne remplace pas la formation et l ? expérience dans les domaines des investigations techniques Le présent manuel sera publié en quatre parties comme suit Partie I ?? Organisation et plani ?cation Partie II ?? Procédures et listes de véri ?cation Partie III ?? Investigations techniques Partie IV ?? Communication des résultats Comme ce manuel porte aussi bien sur les accidents que sur les incidents et les incidents graves par souci de concision les expressions accidents ? et investigation technique sur les accidents ? s ? appliqueront également aux incidents ? et investigation technique sur les incidents ? Les documents de