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Fff antiblanchiment Loi antiblanchiment IEC-IPCF le questionnaire de A à Z IRE le contrôle des réviseurs Roger Lassaux Thierry Dupont CINTRODUCTION LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT VOLET RÉPRESSIF Art Code pénal VOLET PRÉVENTIF Loi du janvier CLOI ANTIBLANCHIM

Loi antiblanchiment IEC-IPCF le questionnaire de A à Z IRE le contrôle des réviseurs Roger Lassaux Thierry Dupont CINTRODUCTION LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT VOLET RÉPRESSIF Art Code pénal VOLET PRÉVENTIF Loi du janvier CLOI ANTIBLANCHIMENT ? Groupe d ? action ?nancière Forum for Fiscal Transparency Mondial ? Directives EU ? Loi BE ? Règlement ayant la valeur d ? une norme instituts ? Notice explicative circulaire CCONTRÔLE APPLICATION LAB ? GAFI FORUM FOR FISCAL TRANSPARENCY ? CTIF ? INSTITUTS ? PROFESSIONNELS CPrévention KNOW YOUR CUSTOMER QUI EST MON CLIENT QUID DE LA CONCORDANCE Identi ?cation Véri ?cation QUELLES SONT SES ACTIVITÉS ANALYSE FONDÉE SUR LES RISQUES CRisk based approach FIL ROUGE DE LA RÉGLEMENTATION ANTIBLANCHIMENT ? Répartition des clients sur une échelle de risque ? Critères ? Pays ? Prestations ? Client ? Quand ? Entrée en relation ? Dans certaines circonstances ? Actualisation CRisk based approach ? Risque lié au client e a ? Manque de clarté quant au propriétaire e ?ectif ? Structure légale du client modi ?ée à de multiples reprises ? Structure client inutilement complexe ? Nombre de membres du personnel ou structure sans rapport avec la taille ou la nature de l ? entreprise ? Secteurs ? Risque lié au pays clients situés ou pays d ? origine ou de destination des services situé dans un pays ou territoires non coopératifs liste www ctif-c ? be ? Risques liés à la prestation de services ? Transactions peu ou pas en rapport avec les activités commerciales connues d ? un client ? Écart inexplicable entre les moyens ?nanciers et les ux de biens CRisk based approach ? SUIVI DES OPÉRATIONS ?? À reprendre dans les procédures internes ?? Détection des opérations atypiques rapport interne écrit ? Justi ?cation économique ? Légitimité apparente ? APRÈS UNE DÉCLARATION À LA CTIF maintien d ? une vigilance accrue CRisk based approach ORGANISATION ADÉQUATE DU CABINET EN FONCTION DE LA LAB Mise en place de procédures de vigilance ? Nouveau client acceptation ? Au cours de la relation d ? a ?aires suivi CMissions de l ? Institut articles - LAB ? Art établir un règlement ? Identi ?cation-véri ?cation clients mandatairesbéné ?ciaires e ?ectifs ? Vigilance constante ? Organisation interne responsable de l ? application de la loi formation du personnel ? Rédaction commune par les trois instituts ? Art contrôle par les instituts du respect de la LAB et du règlement CTable des matières Règlement Norme ? Dé ?nition champ d ? application ? Principes généraux ? Identi ?cation ?? véri ?cation client mandataire s et béné ?ciaire s e ?ectif s du client ? Recours à un tiers introducteur ? Conservation des documents ? Politique d ? acceptation des clients ?? vigilance ? Responsable application de la loi ? Personnel ? O? www ipcf be www iec- iab be CTable des matières CD ? un coup d ? ?il ? DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE ? Loi du janvier ? Règlement norme OUTILS ? Notice explicative circulaire ? Formulaires