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Question de ipc La lettre de change et le billet à ordreIdenti ?ez parmi ces di ?érents instruments ou titres ceux que l ? on peut quali ?er d ? e ?et de commerce a la lettre de change b le billet à ordre c le chèque d le warrant e la lettre de change-rel

La lettre de change et le billet à ordreIdenti ?ez parmi ces di ?érents instruments ou titres ceux que l ? on peut quali ?er d ? e ?et de commerce a la lettre de change b le billet à ordre c le chèque d le warrant e la lettre de change-relevé- magnétique f la carte bancaire g le virement bancaire Les caractéristiques de l ? e ?et de commerce sont les suivantes a c ? est un instrument de crédit b c ? est une sûreté c c ? est un titre négociable d c ? est un acte authentique Un titre négociable est a un titre dont la valeur peut être négociée b un titre qui peut être échangé contre un autre de valeur équivalente c un titre qui peut être cédé selon des modalités simpli ?ées C Questions Dans la lettre de change les rapports dits fondamentaux ? sont a la provision b le négotium c la valeur fournie d la valeur provisionnée La lettre de change est a un instrument de crédit b un instrument de paiement c un instrument de crédit et de paiement La lettre de change incomplète est nulle en principe Cependant a certaines de ces mentions peuvent être régularisées b certaines mentions peuvent être suppléées par d ? autres c aucune alternative n ? est envisageable car la nullité est d ? ordre public La lettre de change si sa nullité est prononcée a n ? a aucune valeur juridique b peut valoir reconnaissance de dette du tireur envers le porteur c peut valoir promesse du tiré de payer le tireur Le tireur d ? une lettre de change a doit être commerçant b ne peut être mineur La provision de la lettre de change doit exister a au moment de l ? émission de la traite b au jour de l ? échéance de la traite c avant l ? échéance de la traite CLa lettre de change et le billet à ordre L ? endossement de la lettre de change a constitue le seul mode de transmission de la traite b est un mode de transmission simpli ?é c signi ?e que la traite a été payée Le principe de l ? inopposabilité des exceptions signi ?e a que le formalisme de la lettre ne supporte aucune exception b que certains vices qui a ?ectent la traite ne peuvent être opposés au porteur de bonne foi c qu ? exceptionnellement la traite est inopposable au porteur de bonne foi Le principe de l ? inopposabilité des exceptions joue a à l ? égard du porteur légitime b à l ? égard du porteur qui agit sur le fondement de la créance de provision c à l ? égard du tiré non accepteur Le principe de l ? inopposabilité des exceptions a cède en cas d ? irrégularité de forme qui est toujours oppo- sable même au porteur de bonne foi b peut être invoqué dans les relations entre le porteur