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Theme4 skim Processus de Gestion des Études d ? Impact sur l ? Environnement au Maroc Ahmed SKIM Chef Division Projets Pilotes Études d ? Impact EnviroMaroc Casablanca mars C Plan Contexte Historique L ? Étude d ? Impact sur l ? Environnement Loi n - rela

Processus de Gestion des Études d ? Impact sur l ? Environnement au Maroc Ahmed SKIM Chef Division Projets Pilotes Études d ? Impact EnviroMaroc Casablanca mars C Plan Contexte Historique L ? Étude d ? Impact sur l ? Environnement Loi n - relative aux EIE Statistiques Processus de gestion des EIE Enquête publique relative aux EIE Documents de travail ?? Manuels des procédures des EIE ?? Guide d ? évaluation générale des EIE CContexte Les EIE est un principe important développé depuis plus de ans à travers le monde Recherche d ? équilibre entre les objectifs Sociaux Équité Qualité de vie Environnementaux Durabilité Économiques Croissance Emplois C Contexte Au Maroc le processus de gestion des EIE re ète l ? importance considérable accordée à l ? environnement et la place qu ? il occupe dans les prises de décisions concernant les projets d ? investissement susceptibles d ? y apporter atteinte C Historique des EIE La procédure des EIE a été mise en ?uvre d ? une manière progressive depuis Des EIE ont été réalisées ?? d ? une manière volontaire par les promoteurs ?? ou sollicitées par des BF internationaux ?? ou pour des raisons de sensibilité particulière d ? un milieu récepteur d ? un projet ?? ou pour un arbitrage d ? avis discordants concernant l ? occupation des sols C L ? Étude d ? Impact sur l ? Environnement Outil Technique Étude qui permet d ? examiner les conséquences aussi bien positives que négatives qu ? un projet aura sur l ? environnement et de s ? assurer que ces conséquences sont dûment prises en compte dans la conception la réalisation et l ? exploitation du projet Avec l ? adoption de la Loi - relative aux ÉIE Outil Légal Décision d ? acceptabilité environnementale est exigée en vue de l ? obtention de l ? autorisation administrative pour la réalisation d ? un projet soumis à l ? EIE C L ? Étude d ? Impact sur l ? Environnement Quand Su ?samment en amont pour l ? optimisation du projet et l ? internalisation des coûts environnementaux dès les premiers stades de plani ?cation du projet Est Pour le ma? tre d ? ouvrage du projet Permet une meilleure intégration du projet dans son environnement Pour le public Favorise l ? information et la consultation de la population préalablement à la prise de décision d ? autorisation d ? un projet Pour l ? administration Un outil d ? aide à une prise de décision éclairée C Loi n - relative aux EIE articles chapitres Dé ?nitions et champ d'application Objectifs et contenu de l ? EIE Comité national et comités régionaux des EIE Constatation des infractions et droit d'ester en justice C Loi n - relative aux EIE Chapitre I Dé ?nitions champ d ? application Fixe la liste des projets assujettis à une EIE art Projets soumis à l ? EIE - Établissements insalubres incommodes ou dangereux classés en